Search results for meuble
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27 datasets for “meuble”
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Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026
Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 …
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Hébergements locatifs touristiques (meublés et chambres d'hôtes) en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025
Liste et descriptif des hébergements locatifs touristiques (hors Gîtes de France) de la région Centre-Val de Loire …
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Offre touristique : hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
… Liste des hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire. * * * Ce jeu de …
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Hébergements touristiques en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025
Liste et descriptif des hébergements touristiques (hors Gîtes de France) de la région Centre-Val de Loire issus …
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Hébergements touristiques en Région Centre-Val de Loire
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Oct 2025
Liste et descriptif des hébergements touristiques (hors Gîtes de France) de la région Centre-Val de Loire issus …
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Logement - Encadrement des loyers
Ville de ParisUpdated 17 Jun 2025
… pièces, époque de construction, type de location (meublées, non meublées)), précisant les loyers de référence, les loyers de …
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Ravinements sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Contours linéaires
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
… un surcreusement de la surface topographique de terrains meubles ou peu indurés qui ne sont pas le siège …
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[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022
… 1 mois (logement vide ou loi 1948), l'application de l'encadrement des loyers (logement vide ou meublé).
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Ravinements sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
… un surcreusement de la surface topographique de terrains meubles ou peu indurés qui ne sont pas le siège …
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Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme - Zonage
Mairie de LilleUpdated 25 Nov 2020
… construction, du nombre de pièces et du caractère meublé ou non du logement Ainsi, depuis le 1er mars …
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Travaux & impacts sur la circulation à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2021
… occupent provisoirement l'espace public (échafaudage, camionnette monte-meuble, etc.). Une emprise sur la voie publique peut également …
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Glissement de terrain sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
… de cisaillement), d’une masse cohérente de terrains meubles (ou rocheux), de volume et d’épaisseur variable. Cette …
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Déchèteries et plateformes végétaux sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Aug 2018
… Accepte les meubles non réutilisables (1 = "oui" ; 0 = "non") ; => f_dee : Accepte les déchets d'équipements électriques et …
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Offre touristique : Hôtels en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
… Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire](https:/../../../../explore/dataset/234400034_070 …
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Offre touristique : restaurants en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Villages Vacances en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Activités touristiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Résidences de tourisme en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Aires de camping-car en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
… Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire](https:/../../../../explore/dataset/234400034_070 …
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