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66 datasets for “medde”
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BdCarthage : cours d'eau sur Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Jul 2025
Cours d'eaux issus de la BDCarthage Portion connexe du réseau hydrographique possédant une source ou origine et …
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Faisceau d’indice du foncier économique en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2023
Production du GT régional SRC ZAE - version de travail réservé au GT
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Espace susceptible d'être en friche d'activité ou logement selon les fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Aug 2023
Production du GT régional SRC Friches - version de travail réservé au GT
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PPRT : Entité surfacique à l'origine du risque - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Sept 2026
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2026
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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Zone d’Accélération de la production d’ENergies Renouvelables en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jul 2024
Les zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) constituent un dispositif de planification territoriale introduits …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
Couche de zonage constitué des périmètres supra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 19 Feb 2016
… La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet …
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OCS-GE 2015 : Occupation du Sol à Grande Echelle en Occitanie (secteur ex Languedoc-Roussillon)
DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2020
… écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCSGE respecte les préconisations nationales de …
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Occupation du sol 2015 Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021
… écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales …
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Occupation du sol 2015 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales …
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Occupation du sol 2015 Gard
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales …
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Occupation du sol 2015 Lozere
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
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Occupation du sol 2013 Ariège
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
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Occupation du sol 2013 Aveyron
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
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Occupation du sol 2013 Lot
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales …
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Occupation du sol 2013 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales …
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Occupation du sol 2013 Tarn
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
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Occupation du sol 2015 Pyrénées Orientales
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales …
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Occupation du sol 2013 Haute-Garonne
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales …
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