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120 datasets for “marques”
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Marquage au sol de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Jul 2026
Représentation simplifiée des marquages au sol sur le territoire de Nantes Métropole * * * Représentation simplifiée des marquages au sol …
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Marquages routiers sur les voiries de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Feb 2026
… Seuls les marquages permanents sont saisis (pas les marquages ponctuels). Un marquage est considéré comme permanent dès lors …
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Artisans et entreprises affiliés à la marque "Fabriqué en Occitanie"
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Sept 2026
Ce jeu de données recense les artisans et entreprises affiliés à la marque régionale Fabriqué en Occitanie qui …
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basemap.de Digitale Topographische Karte 1 : 10 000 - 3543-NO Potsdam - Marquardt
Open Data BrandenburgUpdated 11 Nov 2026
Die Digitalen Topographischen Karten (DTK) werden aus Digitalen Landschafts- und Geländemodellen sowie dem Amtlichen Liegenschaftskatasterinformationssystem ALKIS erzeugt und …
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Producteurs de la marque « Produit en Île-de-France »
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2025
En alimentation, la Région Île-de-France favorise la qualité et les circuits courts à travers sa marque …
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Producteurs adhérents Sud de France
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 19 May 2026
Ce jeu de données recense les producteurs adhérents à la marque régionale Occitanie – **Sud de France**. Une marque …
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Couleurs de la charte graphique de la marque de l'État
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Sept 2026
Noms et codes hexadécimaux des couleurs de la charte graphique de la marque de l'État au format …
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Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 27 Nov 2023
· L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de …
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Groupe BPCE - Offres emploi publiques
Groupe BPCEUpdated 13 Nov 2026
Le Groupe BPCE partage quotidiennement toutes ses offres d'emploi en Open Data. La mise à jour des …
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Label destination d'excellence
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
… Il se substitue à la marque « Qualité Tourisme » depuis mai 2024.
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Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jul 2017
Qualité Tourisme™ est l'unique marque d’État attribuée aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur …
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Etablissements labellisés Tourisme et Handicap
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
… Pour obtenir cette marque, le prestataire doit s'engager dans une démarche exigeante (critères précis) et vérifiée tous …
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Etablissements labellisés Qualité Tourisme
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Jun 2024
La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Ce …
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[To-Delete]Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap
Ministères économiques et financiersUpdated 15 Dec 2020
… Pour obtenir cette marque, le prestataire doit s'engager dans une démarche exigeante (critères précis) et vérifiée tous …
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Le prix des carburants
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
… Sont exclus les noms des stations et de la marque associée.
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Localisation et caractéristiques des installations solaires thermiques pour les sites de Rennes, Ville et Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Feb 2025
… Type de capteurs solaires marque : Marque des capteurs solaires type_circuit_solaire : Type de circuit (Pressuris ou Auto …
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Itineraires Rando pedestre PDESI CD76 decembre 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Feb 2024
… En effet, GR®, GR® de Pays et Labellisé FFRandonnée® sont des marques déposées par la FFRandonnée, elles désignent …
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Réseau urbain de REDON Agglomération
REDON AgglomérationUpdated 25 Aug 2026
… En 2025, l'offre Mobilité s'étend sur le territoire de l'EPCI avec la marque mobilité RED …
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Les arbres signaux - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… Un arbre signal est un arbre planté sur l’espace public marquant le paysage par sa présence, sa …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Lanester
Ville de LanesterUpdated 2 Apr 2021
… Les limites géographiques des zones et le marquage des bureaux de vote sont issus d'une carte, réalisée …
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