Search results for gestion documental
FiltersZIP
132 datasets for “gestion documental”
- data.gouv.fr
Base documentaire des notes communicables de la DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Sept 2023
… communicables de la DGFIP issues de la base documentaire Nausicaa depuis décembre 2017. La mise à jour est …
- ZIP
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026
Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …
- WMS
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
… plans thématiques de gestion des eaux pluviales) et précisées dans le règlement littéral du PLUi.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023
Les aléas à l’origine du risque figurent dans les documents d’aléas insérés dans les rapports de …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane
Pôle de topographie et de gestion cadastrale de GuyaneUpdated 6 Apr 2018
Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …
- ZIP
- data.gouv.fr
SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026
… de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Offre de référentiels pour la gestion de la chaîne ressources humaines (RH) de l'Etat (Gestion administrative, Paye et Post-paye) - Juillet 2026
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Jul 2026
… La documentation de référence pour les ressources humaines comprend : * La présentation **1** et la fiche de diffusion **2 …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- MSWORD
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- OCTET-STREAM
- data.gouv.fr
Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2025
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024
**JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024
**JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Organismes issus de la base de données locales Service Public en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 May 2021
… Le schéma et sa documentation sont disponibles à l'adresse : https://www.service-public.fr/partenaires/comarquage/documentation
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026
… des Risques), leur prise en compte dans les documents d’urbanisme et dans les autorisations d'urbanisme : - pilotage …
- ZIP
- WMS
- data.gouv.fr
SDAGE - Gestion quantitative
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Jun 2022
… de gestion des eaux (SDAGE). Institués par la loi sur l'eau de 1992, ces documents de planification …
- ZIP
- data.gouv.fr
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) par commune d'Auvergne-Rhone-Alpes - Extraction Géorisques - 1er janvier 2024
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2024
… par les services instructeurs départementaux, réunissent des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire
- ZIP
- data.gouv.fr
SCoT - Les infrastructures dédiées aux déplacements utilisées sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… Le SCoT vise l’optimisation de la gestion des voiries existantes, y compris lors de la création de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Mar 2022
Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …
- ZIP
- data.gouv.fr
Patrimoine Bati CD76 BD dec2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026
… 603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine-immobilier-des-collectivites) La plate-forme documentaire du CEREME (Centre d …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- +4
- data.gouv.fr
Avis et cas par cas de l'Autorité Environnementale en Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2016
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Mar 2023
… Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à étude d’impact ou à évaluation …
- ZIP
- data.gouv.fr
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un …
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Mar 2025
… protection, PSG, prescriptions surfaciques, aléas des PPRN, communes, documents d’urbanisme, couche végétation de la BDTOPO. Ces couches …
- ZIP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …
- CSV
- JSON
- ZIP