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982 datasets for “gestion”
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Gestion Viabilité Hivernale - Meuse (GL_GESTION_VH)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Classification des itinéraires déneigés par priorité d'intervention
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Localisation des espaces verts par categories de gestion differenciée
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Localisation des espaces verts en catégorie de gestion différenciée de la commune de Châteauroux.
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Gestionnaires des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Périmètre des gestionnaires de rivières ayant la compétence GEMAPI. Établissements publics en charge de la gestion des rivières …
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Gestionnaires d'assainissement collectif
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère …
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Gestionnaires d'eau potable
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'eau potable sur le département de l'Isère …
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Régime particulier de gestion forestière ponctuel - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...). Contient les points représentant des …
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Gestion territoriale des routes départementales
Département du DoubsUpdated 15 Jun 2026
Découpage du réseau routier départemental par STA et par EGR.
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Arbres d'alignement sous gestion départementale
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
Cette couche est issue de la base de données métier des arbres du BCV, utilisée pour la gestion …
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Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Périmètre des structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique.
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Gestion de trafic, routes avec barrières
Département de l'AudeUpdated 9 Nov 2026
Routes départementales avec barrières pour la gestion de trafic
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Forêt : Régime particulier de gestion forestière linéaire - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Nov 2023
Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...). Contient les lignes représentant des …
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Gestion des ordures ménagères en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Feb 2020
Emprise du territoire d'intervention des structures chargées de la gestion des ordures ménagères (collecte et traitement) en …
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Domanialité et gestionnaire des modes doux de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Sept 2021
… les modes doux du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en assure la gestion.
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Domanialité et gestionnaire de la voirie automobile et mixte sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Sept 2019
… pour les voiries du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en assure la gestion.
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Espaces de Gestion Routière (EGR)
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Chaque service territorial …
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Aguas subterráneas
Comisión Nacional del Agua (CONAGUA)Updated 14 Aug 2026
Información de la base de datos de la Gerencia de Aguas Subterráneas de la Conagua.
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Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. Contour de parcelle et partie de …
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Localisation des gares de la BDCarto sur Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jan 2016
Gares de la BDCARTO, de frêt et voyageurs
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Organisation territoriale de la gestion des routes - Meuse - (DETAIL_ADA)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion …
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Unités de gestion des anguilles (UGA)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les « bassins versant anguille » pris en compte comme unités de gestion anguille (UGA) sur les territoires ont été …
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