Search results for franchise
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38 datasets for “franchise”
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Rural Utilities Gas Franchise Areas
Government of Alberta | Gouvernement de l'AlbertaUpdated 4 Mar 2026
Rural Utilities Gas Franchise areas are created and maintained by Rural Utilities under the authority of the Gas …
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Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des franchissements
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2019
… arrêtés préfectoraux, et en particulier pour les divers franchissements le long de ces itinéraires. Les données standardisées visent …
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Passage ou franchissement temps réel
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… fr/dicopub/#/dico#ci_passa_p) Passage ou franchissement, équipé d'un capteur donnant l'information en temps …
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Test de visualisation des prescriptions des franchissements pour l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2019
… arrêtés préfectoraux, et en particulier pour les divers franchissements le long de ces itinéraires. Les données standardisées visent …
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Objectif de franchissabilité des marais par l'anguille du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2025
Objectif d’accessibilité des marais par l’Anguille du SAGE* Estuaire de la Loire Les taux d’étagement …
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Franchissements d'infrastructures linéaires - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique du poste de légende _"Rétablir un franchissement d'infrastructure linéaire"_. **Orientation réglementaire 6 du SDRIF-E …
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Plan de voirie - Séparateurs - franchissement - Stationnement
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
Séparateurs infranchissables de circulation - Chasses-roues - Séparateurs de stationnement **Le Plan de Voirie de Paris :** **** Le Plan de …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les franchissements
DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017
… r_azism_cordon_dunaire_s_r76, obstacles artificiels : - les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76, - les …
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amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transports terrestres
CeremaUpdated 27 Nov 2024
**Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transports terrestres** Inventaire des dispositifs de franchissement des infrastructures de …
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Obstacles écologiques ponctuels (SRCE)
Région Centre-Val de LoireUpdated 21 Jul 2023
… difficilement franchissables, moyennement franchissables et aménagement à optimiser. L'échelle de saisie est celle du 1/100 000 …
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Objectifs du taux d'étagement des cours d'eau du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025
Le taux d’étagement est égal au rapport de la somme des hauteurs de chute des ouvrages qui …
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Aménagements bus en Île-de-France
Île-de-France MobilitésUpdated 21 Mar 2022
… Type de protection | FR | Franchissable : voie marquée par signalisation horizontale uniquement, franchissable. PR | Protégée : Voie protégée par des …
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Aménagements bus en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2022
… Type de protection | FR | Franchissable : voie marquée par signalisation horizontale uniquement, franchissable. PR | Protégée : Voie protégée par des …
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[SNCF] Passages à niveaux en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Feb 2020
Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d’une ligne ferroviaire à son niveau. Le fichier …
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Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des tronçons
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2019
… arrêtés préfectoraux, et en particulier pour les divers franchissements le long de ces itinéraires. Les données standardisées visent …
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SRCE : Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2015
… passage à faune terrestre (chemins anthropisés, ouvrages spécifiques,viaducs), et passages à faune aquatique (viaducs, ouvrages de franchissement).
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Passages à niveau
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2014
Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d’une ligne ferroviaire à son niveau.Le fichier …
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Tronçons des Zones d'Action Prioritaires Anguille
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… devront être traités d’ici 2015 pour devenir franchissable à la montaison comme à la dévalaison, conformément à …
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SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… Ces fonctions prennent la forme de continuités naturelles à assurer en espace urbain, de franchissements écologiques à améliorer …
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Ponts-routes du Réseau ferré national en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 27 Oct 2026
Ce jeu de données recense les ponts-routes du réseau ferré national (RFN) situés en Île-de-France …
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