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129 datasets for “franche”
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Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique en Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 Sept 2023
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Rural Utilities Gas Franchise Areas
Government of Alberta | Gouvernement de l'AlbertaUpdated 4 Mar 2026
Rural Utilities Gas Franchise areas are created and maintained by Rural Utilities under the authority of the Gas …
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Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La Bourgogne-Franche-Comté dénombre à la date du 02/02/2026 275 carrières autorisées, en fonctionnement. La …
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Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Sept 2026
Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d …
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Zone Franche
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Localisation des Zones Franches Urbaines (ZFU) Les décrets en Conseil d'État n°96-1154 et n°96 …
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Régions naturelles des ZNIEFF en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… groupe de travail ZNIEFF du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de Bourgogne-Franche-Comté en octobre 2017.
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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes désignées entièrement ou partiellement en zones vulnérables à l’issue de la révision 2026 sur la région …
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Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données à jour du 1er janvier 2026. EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution …
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté …
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté …
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Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont …
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Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne …
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté …
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté …
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Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des franchissements
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2019
… arrêtés préfectoraux, et en particulier pour les divers franchissements le long de ces itinéraires. Les données standardisées visent …
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Passage ou franchissement temps réel
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… fr/dicopub/#/dico#ci_passa_p) Passage ou franchissement, équipé d'un capteur donnant l'information en temps …
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Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté …
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Test de visualisation des prescriptions des franchissements pour l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2019
… arrêtés préfectoraux, et en particulier pour les divers franchissements le long de ces itinéraires. Les données standardisées visent …
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation incertaine (trace)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté …
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