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271 datasets for “fonds”
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Les places de stationnement pour convoyeurs de fonds - données publique
Ville d'ArgenteuilUpdated 25 Nov 2025
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Fonds de solidarité Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 11 Jun 2020
Liste des bénéficiaires des aides accordés dans le cadre du fond de solidarité aux entreprises suite à la …
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Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires du FUA en 2018 et 2019 par commune du Finistère. _Par respect du secret statistique …
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Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires du FSL en 2018 et 2019 par commune du Finistère. _Par respect du secret statistique …
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Collections des bibliothèques et fonds spécialisés et patrimoniaux
Ville de ParisUpdated 20 Jul 2018
Extraction du catalogue des collections des bibliothèques et fonds patrimoniaux et spécialisés de la Ville de Paris, au …
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Porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Liste anonyme des porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes …
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Fond de carte des codes postaux
GéoclipUpdated 21 Jun 2018
… Le zip fourni comporte les fonds de carte aux formats shape et mapinfo, ainsi qu'une notice lisezmoi …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : accompagnement en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de ménages qui bénéficient de l'accompagement par commune depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : accompagnement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020
Nombre de ménages qui bénéficient de l'accompagnement par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026
… Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …
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Fonds d'accélération des startups d'Etat et de Territoires (FAST)
beta.gouv.frUpdated 12 Jan 2026
Tableau récapitulatif des projets accompagnés et financés par le Fonds d'accélération des Startups d'État et de …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
La commune d'Anglet a instauré un droit de préemption sur la cession des fonds de commerce, des …
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Domino les fondamentaux au cycle 2
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Jun 2026
… complémentaires, cette ressource contribue à l’acquisition des fondamentaux par une pratique raisonnée du numérique éducatif. Le jeu …
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Projets Fonds Climat Nouvelle Donne sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 19 Sept 2025
Localisation et informations sur les projets réalisés dans le cadre du Fonds Climat Nouvelle Donne Environnementale de m2A …
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Fonds d'aide aux jeunes en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de jeunes qui bénéficient du fonds d'aide aux jeunes par intercommunalité depuis 2007. * * * Les aides individuelles …
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Fonds d'aide aux jeunes en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Aug 2021
Nombre de jeunes qui bénéficient du fonds d'aide aux jeunes par commune et intercommunalité depuis 2007. * * * Les …
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Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
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Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 29 Jul 2019
Nombre de bénéficiaires de l'aide au Fonds d'Adaptation à l'Emploi (FAE), par intercommunalité de 2008 …
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Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de bénéficiaires de l'aide au Fonds d'Adaptation à l'Emploi (FAE), par commune de 2008 …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020
… depuis 2007. * * * Cette aide ponctuelle et forfaitaire du fonds de solidarité pour le logement (FSL) permet de régulariser …
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