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950 datasets for “fonctions”
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Implantations des carrières en fonctionnement en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Oct 2021
Couche des ponctuels des carrières en Auvergne-Rhône-Alpes, version test pour l'élaboration du schéma des carrières.
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2017
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Le fichier "balancespl-fonction-2017-dec2018" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jan 2020
… Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2018-Dec2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2016
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2016-Juin2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2015
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2015-Juin2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2014
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2012-Juin2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2019
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2020
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Dec 2021
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2021
Ministères économiques et financiersUpdated 22 Dec 2022
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Dec 2023
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2023
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Dec 2025
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2025
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026
… Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2025_juil2026" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.
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SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de lignes permet de représenter les fonctions écologiques sur la carte du Document d'Orientations et …
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Cartographie (utilisant le principe de ligne d'énergie) des forêts à fonction de protection- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023
Cartographie indicative à l’échelle départementale des aléas rocheux et des forêts avec un rôle de protection potentiel …
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Base « solvAPA » sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Sept 2023
La DREES a collecté des informations sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en …
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Ensemble des éléments ayant pour fonction une connexion du réseau de Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Ils permettent de donner une information fonctionnelle. Ils sont facultatifs (pas d’information topologique portée par le modèle …
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[DREAL OCCITANIE] Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 2 Nov 2026
Localisation ponctuelle des installations classées pour la protection de l’environnement, soumises aux régimes Autorisation / Enregistrement, en activité …
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