Search results for fonctionnements
FiltersZIP
301 datasets for “fonctionnements”
- data.gouv.fr
Implantations des carrières en fonctionnement en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Oct 2021
Couche des ponctuels des carrières en Auvergne-Rhône-Alpes, version test pour l'élaboration du schéma des carrières.
- ZIP
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Base « solvAPA » sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Sept 2023
La DREES a collecté des informations sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en …
- ZIP
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 2 Nov 2026
Localisation ponctuelle des installations classées pour la protection de l’environnement, soumises aux régimes Autorisation / Enregistrement, en activité …
- ZIP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
… Le jeu permet de connaître le périmètre de la ZFE, ses horaires de fonctionnement ainsi que les catégories …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Marseille - Compte administratif 2012-2016
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Crédits réalisés par imputation budgétaire par année concernant le budget général de la Ville de Marseille depuis 2012 …
- ZIP
- data.gouv.fr
Etat des équipements des stations de métro et des parcs relais du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 27 Nov 2014
… temps réel, permettant de connaître leur état de fonctionnement.** ** ** \----------------------------------------------------------------------------------------------------------- \- 7/07/2026 : Ajout des ascenseurs des parcs relais …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… Les fonctionnaires occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans leurs cadres d'emplois et …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Marseille - Budget primitif 2012-2017
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Crédits votés par imputation budgétaire par année concernant le budget général et les budgets annexes de la ville …
- ZIP
- data.gouv.fr
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Le détachement d’un fonctionnaire sur un emploi fonctionnel peut s’effectuer : * d’une collectivité ou d’un …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Montants des dotations de fonctionnement aux communes
LexImpactUpdated 5 Feb 2026
… Plus précisément, la dotation globale de fonctionnement (**DGF**) constitue la principale dotation de fonctionnement de l'État aux …
- ZIP
- data.gouv.fr
Budgets primitifs de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 13 Oct 2020
Budgets primitifs de 2013 à 2020 voté lors des conseils municipaux. Les fichiers compressés permettent d'extraire des …
- ZIP
- HTML
- data.gouv.fr
Comptes administratifs de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 13 Oct 2020
Comptes administratifs de 2012 à 2019 voté lors des conseils municipaux. Les fichiers compressés permettent d'extraire des …
- ZIP
- HTML
- data.gouv.fr
Aéroports et aérodromes régionaux
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
La Liste des aéroports/aérodromes appartenant à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er janvier 2013 …
- ZIP
- MICROSOFT EXCEL
- data.gouv.fr
Budget du CCAS de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 Aug 2021
Budget du Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Digne-les-Bains de 2010 à 2019 …
- ZIP
- data.gouv.fr
Budget communal
Mairie d'ALLAIREUpdated 23 Aug 2018
Section Investissement et Fonctionnement
- CSV
- ZIP
- data.gouv.fr
RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Sept 2024
… Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la Seine-Maritime …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Subventions CD76 2008-2023V1
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025
… Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les aides peuvent faire l’objet d …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
TAD Arrens-Marsous - Lourdes
Communauté de Communes Pyrénées Vallées des GavesUpdated 24 Feb 2026
Fichier GTFS Ligne de transport à la demande entre Arrens-Marsous et Lourdes, fonctionne du lundi au vendredi …
- ZIP
- data.gouv.fr
STOCK FACILE GO inventaire
CHRISTOPHE MARCHANDUpdated 1 Oct 2026
Stock Facile GO V8.9 est une application web légère, sans installation, fonctionnant entièrement dans votre navigateur (Chrome …
- ZIP
- data.gouv.fr
SRCE 2015 - Corridors écologiques diffus à préserver en Auvergne
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Oct 2015
Les corridors écologiques diffus sont des territoires peu fragmentés ayant une bonne fonctionnalité écologique et un rôle de …
- ZIP