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301 datasets for “fonctionnement”

  1. data.gouv.fr

    Implantations des carrières en fonctionnement en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Oct 2021

    Couche des ponctuels des carrières en Auvergne-Rhône-Alpes, version test pour l'élaboration du schéma des carrières.

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  2. data.gouv.fr

    Base « solvAPA » sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Sept 2023

    La DREES a collecté des informations sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 2 Nov 2026

    Localisation ponctuelle des installations classées pour la protection de l’environnement, soumises aux régimes Autorisation / Enregistrement, en activité …

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  4. data.gouv.fr

    ZFE Clermontoise

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025

    … Le jeu permet de connaître le périmètre de la ZFE, ses horaires de fonctionnement ainsi que les catégories …

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  5. data.gouv.fr

    Marseille - Compte administratif 2012-2016

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    Crédits réalisés par imputation budgétaire par année concernant le budget général de la Ville de Marseille depuis 2012 …

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  6. data.gouv.fr

    Etat des équipements des stations de métro et des parcs relais du réseau STAR en temps réel

    STARUpdated 27 Nov 2014

    … temps réel, permettant de connaître leur état de fonctionnement.** ** ** \----------------------------------------------------------------------------------------------------------- \- 7/07/2026 : Ajout des ascenseurs des parcs relais …

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  7. data.gouv.fr

    RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024

    … Les fonctionnaires occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans leurs cadres d'emplois et …

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  8. data.gouv.fr

    Marseille - Budget primitif 2012-2017

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    Crédits votés par imputation budgétaire par année concernant le budget général et les budgets annexes de la ville …

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  9. data.gouv.fr

    RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024

    … Le détachement d’un fonctionnaire sur un emploi fonctionnel peut s’effectuer : * d’une collectivité ou d’un …

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  10. data.gouv.fr

    Montants des dotations de fonctionnement aux communes

    LexImpactUpdated 5 Feb 2026

    … Plus précisément, la dotation globale de fonctionnement (**DGF**) constitue la principale dotation de fonctionnement de l'État aux …

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  11. data.gouv.fr

    Budgets primitifs de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 13 Oct 2020

    Budgets primitifs de 2013 à 2020 voté lors des conseils municipaux. Les fichiers compressés permettent d'extraire des …

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  12. data.gouv.fr

    Comptes administratifs de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 13 Oct 2020

    Comptes administratifs de 2012 à 2019 voté lors des conseils municipaux. Les fichiers compressés permettent d'extraire des …

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  13. data.gouv.fr

    Aéroports et aérodromes régionaux

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    La Liste des aéroports/aérodromes appartenant à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er janvier 2013 …

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  14. data.gouv.fr

    Budget du CCAS de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 Aug 2021

    Budget du Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Digne-les-Bains de 2010 à 2019 …

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  15. data.gouv.fr

    Budget communal

    Mairie d'ALLAIREUpdated 23 Aug 2018

    Section Investissement et Fonctionnement

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  16. data.gouv.fr

    RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Sept 2024

    … Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la Seine-Maritime …

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  17. data.gouv.fr

    Subventions CD76 2008-2023V1

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025

    … Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les aides peuvent faire l’objet d …

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  18. data.gouv.fr

    TAD Arrens-Marsous - Lourdes

    Communauté de Communes Pyrénées Vallées des GavesUpdated 24 Feb 2026

    Fichier GTFS Ligne de transport à la demande entre Arrens-Marsous et Lourdes, fonctionne du lundi au vendredi …

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  19. data.gouv.fr

    STOCK FACILE GO inventaire

    CHRISTOPHE MARCHANDUpdated 1 Oct 2026

    Stock Facile GO V8.9 est une application web légère, sans installation, fonctionnant entièrement dans votre navigateur (Chrome …

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  20. data.gouv.fr

    SRCE 2015 - Corridors écologiques diffus à préserver en Auvergne

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Oct 2015

    Les corridors écologiques diffus sont des territoires peu fragmentés ayant une bonne fonctionnalité écologique et un rôle de …

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