Search results for fonctionnaires
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14 datasets for “fonctionnaires”
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RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… Ces emplois permanents sont occupés par des fonctionnaires (et par exception par des agents contractuels). Ces emplois sont …
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RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Sept 2024
… Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la Seine-Maritime …
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CNRACL - Effectifs des retraités selon leur département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 14 Feb 2024
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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Effectifs des retraités de la CNRACL selon leur département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Ils peuvent être occupés par des fonctionnaires détachés sur ces emplois (article 53 de la loi du 26 …
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RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, concerne les fonctionnaires et agents contractuels occupant un emploi permanent : par type d …
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RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …
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RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… employant au moins 20 agents, tous statuts confondus (fonctionnaire ou contractuel), équivalents temps plein, sont assujettis à l …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… lequel, les emplois permanents sont occupés par des fonctionnaires (sauf dispositions législatives contraires), des agents contractuels peuvent être …
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60 ans et plus : indicateurs au niveau de la commune
Caisse des DépôtsUpdated 9 May 2025
… Les données sur le nombre de fonctionnaires de la fonction publique territoriale et de contractuels au sein des …
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Valeurs index egalite professionnelle HF CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Oct 2024
… entre les femmes et les hommes pour les fonctionnaires et pour les contractuels, mais également l’écart de …
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Valeurs Indicateurs egalite HF CD76 2025 donnees 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Oct 2025
… entre les femmes et les hommes pour les fonctionnaires et pour les contractuels, mais également l’écart de …
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RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… dont la situation est distincte de celles des fonctionnaires. Ils ne sont pas nommés dans un grade de …
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RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Oct 2024
… lequel, les emplois permanents sont occupés par des fonctionnaires (sauf dispositions législatives contraires), des agents contractuels peuvent être …
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