Search results for facturation
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9 datasets for “facturation”
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NGAP en CSV (actes, coefficients, lettres clés)
IrréductixUpdated 5 Nov 2026
La nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) n'est publiée en ligne qu'en PDF. Ce jeu en …
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Liste des actions métiers ENERGIES sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… La rénovation des bâtiments et le photovoltaïque sont deux autres sources d’allégement de la facture énergétique. Morbihan …
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Tarification commerce de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 4 Sept 2025
… Le montant facturé dépend de plusieurs critères, tels que le type de terrasse, sa superficie, ainsi que d …
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Prévisions des profils dynamiques
EnedisUpdated 13 Nov 2026
… fr/datasets/coefficients-des-profils)) et utilisés pour facturer les couts d’équilibrage du système électrique (activité de …
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DPE (avant juillet 2021)
Dijon métropoleUpdated 25 Oct 2023
… Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …
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Codage - Nomenclature Médicament UCD
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 13 Nov 2026
… permettre la mise en oeuvre de contrôles de facturation, * un fichier "UCD_MAJ_xxxxx_aaaammjj.dbf" présentant les …
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Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles (2001-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014
… succès de l’œuvre, versement sur présentation de factures acquittées : * Long-métrage de fiction ou d’animation: 56 …
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Nbre benef aide sociale hebergement PA Comm76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Aug 2020
… En cas d’accord, le conseil départemental paie la différence entre le montant de la facture et la …
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Nbre benef aide sociale hebergement PA EPCI76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Aug 2020
… En cas d’accord, le conseil départemental paie la différence entre le montant de la facture et la …
- WEB PAGE
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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