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133 datasets for “exploitant-agricole”

  1. data.gouv.fr

    Territoires des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) 2020-2022 en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Jun 2022

    Le PAEC est un projet territorial porté par un opérateur local et qui permet aux exploitations agricoles du …

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  2. data.gouv.fr

    Parcelles agricoles biologiques en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Feb 2024

    Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides …

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  3. data.gouv.fr

    Espaces Verts de Cergy

    Ville de CergyUpdated 11 Mar 2025

    … espace dédié à l'exploitation agricole\ \- Promenade arborée : chemins d'agrément et coulées vertes [Jeu de données également …

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  4. data.gouv.fr

    Zone du document d'urbanisme (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de JOYEUSE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026

    … les orientations de gestion destinés à favoriser l'exploitation agricole, la gestion forestière, la préservation et la valorisation …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ACCONS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BAIX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANNONAY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de VILLEVOCANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BARNAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARDOIX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARLEBOSC (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 12 Apr 1999

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANDANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 6 May 2015

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BOULIEU LES ANNONAY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de Arras-sur-Rhône (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ROSIÈRES (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 16 Jul 2024

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation d'UCEL (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT PRIVAT (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Mar 2020

    … des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …

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