Search results for exploitant-agricole
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133 datasets for “exploitant-agricole”
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Territoires des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) 2020-2022 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Jun 2022
Le PAEC est un projet territorial porté par un opérateur local et qui permet aux exploitations agricoles du …
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Parcelles agricoles biologiques en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 22 Feb 2024
Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides …
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Espaces Verts de Cergy
Ville de CergyUpdated 11 Mar 2025
… espace dédié à l'exploitation agricole\ \- Promenade arborée : chemins d'agrément et coulées vertes [Jeu de données également …
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Zone du document d'urbanisme (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de JOYEUSE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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Périmètres de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de l'Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026
… les orientations de gestion destinés à favoriser l'exploitation agricole, la gestion forestière, la préservation et la valorisation …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ACCONS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BAIX (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANNONAY (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de VILLEVOCANCE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BARNAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARDOIX (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARLEBOSC (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 12 Apr 1999
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANDANCE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 6 May 2015
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BOULIEU LES ANNONAY (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de Arras-sur-Rhône (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ROSIÈRES (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 16 Jul 2024
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation d'UCEL (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT PRIVAT (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Mar 2020
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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