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14 datasets for “examens”

  1. data.gouv.fr

    Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025

    … environnementale dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas, prévue par l’article R …

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  2. data.gouv.fr

    Examen civique : référentiel complet CSP, CR et naturalisation

    reussir-mon-examen-civique.frUpdated 15 Oct 2026

    Ce jeu de données réunit les **questions officielles de connaissance de l’examen civique pour la carte de …

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  3. data.gouv.fr

    Effectifs d'apprenants dans les diplômes de la voie professionnelle

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Effectifs d'apprenants dans les diplômes de la voie …

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  4. data.gouv.fr

    Sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) en France et dans les établissements français à l’étranger

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 30 Sept 2026

    Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Sections internationales et classes menant au baccalauréat français international …

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  5. data.gouv.fr

    Centres de soins en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jun 2013

    … 05-2013), leurs coordonnées et géolocalisation : * centres d'examens de santé * centres de santé dentaire * centres de santé …

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  6. data.gouv.fr

    Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Sept 2026

    … l'évaluation environnementale, et qui relèvent d'un examen au cas par cas ou d'une étude d …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022

    Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des SCOT de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024

    … Les SCOT sont soumis à enquête publique avant approbation et font l'objet d’examens périodiques.

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  9. data.gouv.fr

    Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 22 Aug 2022

    Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …

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  10. data.gouv.fr

    Bibliothèques universitaires qui étendent leurs horaires dans le cadre du plan Bibliothèques ouvertes

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Sept 2016

    … et pendant les principales périodes de révision d’examens (vacances de Noël et de printemps). L’extension des …

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  11. data.gouv.fr

    Colleges de la Seine Maritime CD76 202006

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020

    … notamment des données sur le nombre d'élèves, la masse salariale des établissements, les résultats d'examen, etc.

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  12. data.gouv.fr

    Inventaire des sites géologiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (représentation ponctuelle)

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2026

    … Une dizaine d’autres sont à l’étude et seront soumis à l’examen du CSRPN puis de …

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  13. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine géologique en Auvergne-Rhône-Alpes - Points de vue

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 May 2025

    … Une dizaine d’autres sont à l’étude et seront soumis à l’examen du CSRPN puis de …

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  14. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine géologique d'Auvergne-Rhône-Alpes - Sites ponctuels

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 May 2025

    … Une dizaine d’autres sont à l’étude et seront soumis à l’examen du CSRPN puis de …

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