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16 datasets for “espace-protege”
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont …
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Parcs Naturels Régionaux de France au 07 novembre 2024 - 59 PNR
Fédération des Parcs Naturels Régionaux de FranceUpdated 7 Nov 2024
**Les Parcs naturels régionaux **sont créés pour protéger et mettre en valeur de grands espaces ruraux habités. Peut …
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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026
Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). * * * La politique Espaces naturels sensible …
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Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026
Liste des parcelles classées Espaces Naturels Sensibles (ENS) propriétés du Département de Loire-Atlantique. * * * La politique Espaces naturels …
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Sites inscrits en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
Ce jeu de données présente le périmètre géographique des sites inscrits situés sur le territoire de la région …
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Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2026
Localisation des zones classées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). * * * La politique Espaces naturels sensible (ENS) est …
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Sites classés en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
Ce jeu de données présente le périmètre géographique des sites classés situés sur le territoire de la région …
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Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Une réserve naturelle régionale est un espace protégé créé à l'initiative d'une Région, et dont le …
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Foncier ENS CD76 20201201
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… et son articulation avec les autres réseaux d’espaces protégés. * Site internet du Département de la Seine-Maritime …
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Sites ENS Perimetres CD76 20210115
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… et son articulation avec les autres réseaux d’espaces protégés. * Site internet du Département de la Seine-Maritime …
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[DREAL OCCITANIE] Réserves Naturelles Nationales en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Jan 2019
… patrimoine naturel.Une réserve naturelle nationale est un espace protégé terrestre ou marin, créé par l'État, et …
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Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il fait partie des espaces protégés relevant prioritairement de la stratégie de création d'aires protégées (SCAP), et …
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Foncier ENS CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… et son articulation avec les autres réseaux d’espaces protégés. * Site internet du Département de la Seine-Maritime …
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Sites ENS Perimetres CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… et son articulation avec les autres réseaux d’espaces protégés. * Site internet du Département de la Seine-Maritime …
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Immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés du Ministère de la Culture. Chaque acte de …
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Périmètres des immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés du Ministère de la Culture. Chaque acte de …
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