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126 datasets for “equilibre”
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ACerS-NIST Phase Equilibria Diagrams Database - SRD 31
National Institute of Standards and TechnologyUpdated 3 Apr 2015
The data in the ACerS-NIST Phase Equilibria Diagrams Database, jointly copyrighted by NIST and The American Ceramic …
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Equilibre production / consommation électrique brute Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Nov 2018
Historique définitif de la réalisation de l’équilibre énergétique mensuel production/consommation (GWh) en Pays de la Loire …
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Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation …
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PLU bioclimatique - Equilibre entre destinations
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Equilibre entre destinations** Version du PLU mise en compatibilité le 17 …
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[DREAL OCCITANIE] Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dont le siège est en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 10 Jan 2017
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …
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Pôle d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025
Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération …
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Sièges des Pôles d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération …
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Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… aux territoires un nouvel outil, le Pôle d’équilibre territorial et rural, qui figure également dans le nouvel …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024
… 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique, complété …
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Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025
… 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique, complété …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026
… 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique, complété …
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Secteur de recrutement des collèges en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
… scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition équilibrée des effectifs de collégiens en veillant à la mixité …
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PETR d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Les Pôles d’Equilibre Territoriaux et Ruraux (PETR), créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à …
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Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2025
… Il vise la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau sur un périmètre hydrographique cohérent, le …
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Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 2 Nov 2021
… Le SAGE est un outil de planification locale de l'eau qui vise la gestion durable et équilibrée …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : mixité sociale
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Oct 2019
Cette disposition, dénommée "secteur d'équilibre social de l'habitat", concerne le territoire de la Ville de Rennes …
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Zone 30 - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 29 Nov 2023
… Ces zones favorisent le développement des mobilités douces et contribuent à un meilleur équilibre des usages de l …
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Parcs naturels régionaux (PNR)
Région Centre-Val de LoireUpdated 1 Oct 2018
… culturel sont de grande qualité mais dont l’équilibre reste fragile. Ce jeu de données contient les contours …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
… compte les objectifs de mixité sociale et d’équilibre entre habitat et emploi, dans les différents quartiers parisiens …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
… compte les objectifs de mixité sociale et d’équilibre entre habitat et emploi, dans les différents quartiers parisiens …
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