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29 datasets for “enten”
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Dispositif d'information - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les bornes sonores ( feux tricolores, passages …
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Accessibilité autour des établissements recevant du public - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les établissements recevant du public. Ensemble …
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Ressauts non conforme - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 23 May 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur le rétrécissement des cheminements piétons, c …
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Tronçons de Voies
Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026
… à la fin d’une voie en impasse. * Entendu géographique : Paris * Dernière mise à jour : juin 2018 * Fichiers …
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Espaces Naturels Sensibles de la Vienne
Département de la VienneUpdated 18 Nov 2022
… 000 hectares d'espaces naturels que le Département entend préserver en intervenant par le soutien des porteurs de …
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Réseau et schéma cyclable métropolitain
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 8 Jun 2022
… Si le champ "aménagement projeté" n'est pas renseigné, cela sous-entend, qu'il n'est pas prévu …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
GRDFUpdated 24 Feb 2021
… Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2020
… Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du …
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Contrat Plan Inter Régional LOT
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Les 5 Départements concernés (dont la Lozère) ont ensuite créé l’Entente Interdépartementale de la Vallée du Lot …
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Programmes immobiliers sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Sept 2018
… Par "programme immobilier" on entend : \- Appartement en cours / en projet ; \- Maisons individuelles ou individuelles-groupées en cours / en …
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Zones humides élémentaires du Gers
Département du GersUpdated 1 Feb 2015
En France, selon l'article 2 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, « on entend …
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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024
CeremaUpdated 13 May 2025
… La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective …
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Routes à grande circulation - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2024
… On entend par " bretelle" une voie assurant la liaison entre deux routes qui se croisent à des niveaux …
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Résidences d'écrivains 2010 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2015
… écriture propre à l'auteur. * La « résidence » est entendue comme l'association d'un auteur et d'une …
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Comptes des syndicats 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 24 Jul 2026
… SIVU) et multiple (SIVOM), aux syndicats mixtes, aux ententes interdépartementales et interrégionales, aux commissions syndicales pour la gestion …
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Comptes consolidés des syndicats 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 24 Jul 2026
… SIVU) et multiple (SIVOM), aux syndicats mixtes, aux ententes interdépartementales et interrégionales, aux commissions syndicales pour la gestion …
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Codage - Nomenclature NABM
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026
… de prise en charge par l'Assurance Maladie (entente préalable, réserves, indications médicales, taux de prise en charge …
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Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles (2001-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014
… La Région entend préserver la diversité de création, et lutter pour la relocalisation du tournage et de la …
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Secteur de présence du Castor et de la Loutre - Etat annuel par commune - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 6 Feb 2020
… relatives au piégeage des animaux classés nuisibles, on entend par : - piège de catégorie 2, les pièges déclenchés par …
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Le Perqo : l'incubateur de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 30 Oct 2024
… au service des personnes en perte d’autonomie entendu au sens large ; aux solutions concernant les personnes âgées …
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