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29 datasets for “enten”

  1. data.gouv.fr

    Dispositif d'information - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022

    Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les bornes sonores ( feux tricolores, passages …

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  2. data.gouv.fr

    Accessibilité autour des établissements recevant du public - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022

    Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les établissements recevant du public. Ensemble …

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  3. data.gouv.fr

    Ressauts non conforme - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 23 May 2022

    Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur le rétrécissement des cheminements piétons, c …

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  4. data.gouv.fr

    Tronçons de Voies

    Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026

    … à la fin d’une voie en impasse. * Entendu géographique : Paris * Dernière mise à jour : juin 2018 * Fichiers …

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  5. data.gouv.fr

    Espaces Naturels Sensibles de la Vienne

    Département de la VienneUpdated 18 Nov 2022

    … 000 hectares d'espaces naturels que le Département entend préserver en intervenant par le soutien des porteurs de …

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  6. data.gouv.fr

    Réseau et schéma cyclable métropolitain

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 8 Jun 2022

    … Si le champ "aménagement projeté" n'est pas renseigné, cela sous-entend, qu'il n'est pas prévu …

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  7. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton

    GRDFUpdated 24 Feb 2021

    … Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du …

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  8. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2020

    … Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du …

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  9. data.gouv.fr

    Contrat Plan Inter Régional LOT

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Les 5 Départements concernés (dont la Lozère) ont ensuite créé l’Entente Interdépartementale de la Vallée du Lot …

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  10. data.gouv.fr

    Programmes immobiliers sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Sept 2018

    … Par "programme immobilier" on entend : \- Appartement en cours / en projet ; \- Maisons individuelles ou individuelles-groupées en cours / en …

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  11. data.gouv.fr

    Zones humides élémentaires du Gers

    Département du GersUpdated 1 Feb 2015

    En France, selon l'article 2 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, « on entend …

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  12. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024

    CeremaUpdated 13 May 2025

    … La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective …

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  13. data.gouv.fr

    Routes à grande circulation - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2024

    … On entend par " bretelle" une voie assurant la liaison entre deux routes qui se croisent à des niveaux …

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  14. data.gouv.fr

    Résidences d'écrivains 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2015

    … écriture propre à l'auteur. * La « résidence » est entendue comme l'association d'un auteur et d'une …

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  15. data.gouv.fr

    Comptes des syndicats 2018-2025

    Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 24 Jul 2026

    … SIVU) et multiple (SIVOM), aux syndicats mixtes, aux ententes interdépartementales et interrégionales, aux commissions syndicales pour la gestion …

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  16. data.gouv.fr

    Comptes consolidés des syndicats 2018-2025

    Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 24 Jul 2026

    … SIVU) et multiple (SIVOM), aux syndicats mixtes, aux ententes interdépartementales et interrégionales, aux commissions syndicales pour la gestion …

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  17. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature NABM

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026

    … de prise en charge par l'Assurance Maladie (entente préalable, réserves, indications médicales, taux de prise en charge …

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  18. data.gouv.fr

    Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles (2001-2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014

    … La Région entend préserver la diversité de création, et lutter pour la relocalisation du tournage et de la …

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  19. data.gouv.fr

    Secteur de présence du Castor et de la Loutre - Etat annuel par commune - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Feb 2020

    … relatives au piégeage des animaux classés nuisibles, on entend par : - piège de catégorie 2, les pièges déclenchés par …

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  20. data.gouv.fr

    Le Perqo : l'incubateur de la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Oct 2024

    … au service des personnes en perte d’autonomie entendu au sens large ; aux solutions concernant les personnes âgées …

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