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14 datasets for “dta”
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Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022
Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …
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Bathymétrie de l'étang de Savoyard
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 12 Nov 2025
Bathymétrie de l'étang de Savoyard
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Zonage PPRL pour l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 23 May 2023
Zonage du PPRL mis en place en 2018.
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Emplacement filets de Saumon 2026
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 16 Jan 2026
Ce jeu de donnée montre l'ensemble des filets de saumon déployés sur l'archipel de Saint Pierre …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État …
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Infrastructures portuaires
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 23 Jan 2026
Cette base de données décrit les quais, jetées, grues portuaires et autres structures linéaires des ports de Saint …
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Zones liées aux servitudes PT2
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Zones et secteurs liés aux servitudes PT2 : couche représentant les zones de protection et de dégagement autour des …
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géolocalisation des bâtiments collectivité
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
… et à Miquelon, comme le siège de la DTAM, les Douanes, la Gare maritime, la Patinoire, des bureaux …
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Direct Toxicity Assessment of flowback waters from Beetaloo Sub-basin
Bioregional Assessment ProgramUpdated 12 Jan 2022
… Supporting information is provided for the direct toxicity assessment (DTA) conducted on flowback waters from two exploratory wells …
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point d'intérêts socio économique de l'archipel
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
… Les intérêts couverts incluent les services publics (préfecture, mairie, gendarmerie, DTAM, douane, tribunal), les infrastructures éducatives (groupes scolaires …
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Zone de surveillance - Pollution marine
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 30 Jan 2026
POLMAR (POLlutions MARines) est un dispositif créé en France après la marée noire du Torrey Canyon en 1970 …
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- California Open Data
School Immunizations in 7th Grade by Academic Year
California Department of Public HealthUpdated 11 Nov 2026
… to receive one dose of any immunization (Tdap, DTaP or DTP) that protects against pertussis on or after …
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Trafic aérien commercial mensuel français
Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 3 Sept 2026
… l'année concernée. **Contact** [dta-stat-bf@aviation-civile.gouv.fr](http://dta-stat-bf@aviation-civile.gouv …
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AMI - Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires
Caisse des DépôtsUpdated 22 Nov 2024
… LOCALISATION DES PROJETS](https://opendata.caissedesdepots.fr/pages/dtaa/) Doté de 152 M€, cet AMI vise à accompagner …
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