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24 datasets for “dotations”
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2015
… ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… dépenses engagées par les étudiants. **Description des champs** : Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Montants des dotations de fonctionnement aux communes
LexImpactUpdated 5 Feb 2026
… Plus précisément, la dotation globale de fonctionnement (**DGF**) constitue la principale dotation de fonctionnement de l'État aux …
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026
… Ce registre a pour vocation d’immatriculer, donc d’enregistrer administrativement, les fonds de dotation, les fondations d …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… d’en favoriser le développement.Description des champs :Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 15 Jan 2020
… dotation globale de fonctionnement, dotation de solidarité rurale, dotation nationale de péréquation totale, dotation élu local, etc. - Des …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… les étudiants afférentes aux inscriptions. Description des champs : Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021
… Cette liste de communes zones de montagne sert notamment au calcul de la dotation globale de fonctionnement des …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… ainsi que le suivi budgétaire de ces aides (dotation notifiée, crédits ANAH en gagés pour des travaux ou …
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