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906 datasets for “disposition”
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Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI
Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021
# Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:
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Dispositifs d’immersion en établissement supérieur
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Oct 2026
Dispositifs d’immersion en établissement supérieur
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Dispositif : Ici, demandez Angela
Toulouse métropoleUpdated 5 Nov 2026
Réseau de lieux sûrs du dispositif [Angela ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/toulouse-metropole/editorial/Flyer%20Angela%20R …
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Hospital Emergency Department - Characteristics by Patient County of Residence
Department of Health Care Access and InformationUpdated 17 Sept 2026
… The summary data includes discharge disposition, expected payer, sex and race group.
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Mises à disposition de locaux aux associations
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 25 Feb 2020
Ce jeu de données présente le nombre de mises à dispositions annuelles ou ponctuelles accordées aux associations par …
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Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …
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Hospital Inpatient - Characteristics by Patient County of Residence
Department of Health Care Access and InformationUpdated 17 Sept 2026
… The summary data includes discharge disposition, expected payer, sex, Medicare Severity-Diagnosis Related Group (MS-DRG), Major Diagnostic …
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Dispositifs d'aide alimentaire en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 22 Jan 2026
Jeu de données référençant des dispositifs d'aide alimentaire déployés sur le département de l'Isère par les …
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TPE PME bénéficiaires des dispositifs France Num
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Aug 2025
… proposés aux TPE PME dans le cadre des dispositifs France Num depuis novembre 2020. Les informations présentées sont …
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Ambulatory Surgery - Characteristics by Patient County of Residence
Department of Health Care Access and InformationUpdated 17 Sept 2026
… The summary data includes discharge disposition, expected payer, sex, and race group. Physician-owned ambulatory surgery clinics do …
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Dispositif Appel à commun
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Dec 2023
L'Appel à Commun est un dispositif de fonds annuel destiné aux associations des 43 communes de la …
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Dispositif "chèque tranSport" : stations conventionnées 2015
Région Île-de-FranceUpdated 24 Apr 2015
Liste et localisation des stations BP conventionnées pour le dispositif chèque tranSport (le chèque tranSport est une participation …
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Dispositif "chèque tranSport" : stations conventionnées 2014
Région Île-de-FranceUpdated 10 Oct 2014
Liste et localisation des stations BP conventionnées pour le dispositif chèque tranSport (le chèque tranSport est une participation …
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Jardiner ma rue - localisation des dispositifs dans les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Sept 2025
Cette couche de points localise les adresses devant lesquelles sont réalisées des implantations du dispositif "Jardiner ma rue …
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Passages piétons sécurisés par des dispositifs lumineux
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Passages piétons sécurisés par des dispositifs lumineux Flowell se distingue par l’installation de dalles lumineuses aux extrémités …
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Aménagements à disposition du public dans les Espaces naturels sensibles (ENS) de Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Nov 2026
Ce jeu de données propose **les aménagements mis à la disposition du public dans certains des Espaces naturels …
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Hospital Inpatient - Characteristics by Facility (Pivot Profile)
Department of Health Care Access and InformationUpdated 17 Sept 2026
… not resuscitate orders, admission source, admission type, discharge disposition, principal diagnosis groups, principal procedure groups, and principal external …
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Mise à disposition des équipements sportifs de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 18 Feb 2020
Nombre d'heures d'utilisation des équipements sportifs de Digne-les-Bains par les associations pour les saisons …
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PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs soumis à des dispositions particulières** Version du PLU mise en …
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Commerces participant au dispositif Demandez Angela - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
Commerces participant au programme "Demandez Angela" à Bayonne. **Contexte de collecte** https://arretonslesviolences.gouv.fr/focus/plan-angela …
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