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123 datasets for “direction-generale”
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Tableaux Statistiques de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Mar 2023
Les ex-Directions générales des impôts et de la comptabilité publique ont fusionné en 2008 en une direction …
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table de correspondance entre n° Siren et code Insee des communes
Direction générale des collectivités localesUpdated 7 Mar 2024
La table indique pour chaque commune son numéro Siren et son code Insee.
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Lieux et équipements culturels
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 23 Feb 2024
… bases de la direction générale des patrimoines et de l’architecture, de la direction générale de la création …
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Politique de financement export (PFE)
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Feb 2026
Renouvelée chaque année par la direction générale du Trésor, la Politique de financement export (PFE) encadre l’engagement …
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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025
… La définition du caractère rural _vs_ urbain des intercommunalités a été actée par le la Direction générale des …
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Communes de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Nov 2026
… d'après les limites de communes de la Direction Générale des Impôts Fonciers. Des informations supplémentaires sur le …
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Quartiers officiels - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026
… Ensuite, à l'issue d'une concertation entre différents services et la Direction Générale, les limites ont été …
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Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 15 Jan 2020
Dans le cadre de ses activités, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) opère le portail d'Accès …
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Code source des taxes foncières (TF)
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019
Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …
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Données des Valeurs Foncières - Marché du logement
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
DVF est une base de données fiscales produite par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Elle permet …
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Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Apr 2023
… site de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL …
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Etat montants bruts perçus en 2019 par conseillers dptmtx CD76 20201210
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jun 2021
… site de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL …
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Établissements de l’enseignement supérieur artistique : les partenariats internationaux
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
La Direction générale de la création artistique du ministère de la Culture a lancé une enquête, en mars …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… fichiers fonciers de septembre 2015 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… fichiers fonciers de septembre 2015 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… fichiers fonciers de février 2014 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… fichiers fonciers de juillet 2013 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… matrice cadastrale de janvier 2017 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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Limites de communes
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… Les contours de ces communes sont basés sur les données du Plan Cadastral Informatisé de la Direction Générale …
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Sections cadastrales
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… les données du Plan Cadastral Informatisé de la Direction Générale des Finances Publiques. Les données sont exportables dans …
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