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146 datasets for “contrat”
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Contrat de Projets Etat - Région Massif Central
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc …
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Contours des contrats d'exploitation bus
Île-de-France MobilitésUpdated 24 Jul 2026
… Un contour de contrat est l’agrégation des communes desservies par ce contrat. Les contours s’appuient sur …
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Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de …
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Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 …
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Communes par contrat d'exploitation bus
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Jul 2026
… Ce Jeu de données représente la liste des communes par contrat d’exploitation des réseaux de bus. Les …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par intercommunalité depuis 2010. * * * Un contrat aidé est …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par commune depuis 2010. * * * Un contrat aidé est …
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Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022
Région BretagneUpdated 11 Jul 2026
… il contient les données relatives aux titulaires des contrats de la Région Bretagne et de son mandataire la …
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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022
[Archive] Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014 …
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Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 Oct 2014
Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Communes concernées par un contrat de ville
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi …
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Contrats pour la réussite de la transition écologique (CRTE) en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Sept 2024
Les territoires franciliens couverts par un contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE). Dans le contexte …
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Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de jeunes bénéficiaires d'un contrat de soutien à l'autonomie des jeunes par intercommunalité depuis 2007 …
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Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Aug 2021
Nombre de jeunes bénéficiaires d'un contrat de soutien à l'autonomie des jeunes par commune depuis 2007 …
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Localisation des lycées publics et privés sous contrat (lycées, EREA, ERPD) Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2022
… financés Région Île-de-France Lycées privés sous contrat EN ou autres. Nota : Les collèges (y-c ceux …
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Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Mar 2025
Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - aussi dénommé, dans les territoires ruraux, contrat de ruralité …
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Contrats de développement Département-Ville
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026
Montants départementaux engagés dans les contrats de développement Département-Ville * * * Par délibération du 16 décembre 2011 (rapport n …
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Contrat Plan Inter Régional LOIRE
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Aug 2018
Le plan Loire grandeur nature vise, dès 1994, à concilier dans une perspective de développement durable : la sécurité …
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Contrat Plan Inter Régional Rhône
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Aug 2018
… Le contrat de projets interrégional Etat - Région (CPIER) Plan Rhône vise à accompagner la mise en œuvre du …
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