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83 datasets for “contractuel”
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… fonction publique hospitalière (FPH), selon le statut (titulaire, contractuel), l’année et le département de l’employeur. Les …
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Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
… doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l …
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RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
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RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
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Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021
… Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur les agents contractuels, occupant un emploi permanent à temps complet ou …
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RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …
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RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Oct 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le volume des Équivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) des agents contractuels …
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RD Limitation Tonnage
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
Limitation de tonnage (champ ‘tonnage’) sur les routes départementale de l'Ain exprimée en tonne. Informations non contractuel.
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RD gabarit
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… Informations non contractuel.
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Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Région Île-de-FranceUpdated 22 Feb 2023
… doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l …
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Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Mar 2025
… et de transition écologique (CRRTE) - est un outil contractuel conçu pour accompagner les territoires dans leur projet de …
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RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, concerne les fonctionnaires et agents contractuels occupant un emploi permanent : par type d …
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RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Certains emplois fonctionnels peuvent également être occupés par des agents contractuels, dans les conditions fixées par l’article …
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Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Jul 2018
… La politique contractuelle de la ville s’applique à une géographie prioritaire qui comporte l’ensemble des quartiers …
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RD Limitation Vitesse
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… Informations non contractuel.
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Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 5 Feb 2021
… des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées à l'eau.
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
… Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …
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RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… moins 20 agents, tous statuts confondus (fonctionnaire ou contractuel), équivalents temps plein, sont assujettis à l’obligation d …
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France elections
French Ambassador for Digital Affairs / Ambassadeur pour le numériqueUpdated 18 Oct 2022
Ce jeu de données contient **185 versions** de **19 documents contractuels** pour **Facebook**, **Instagram**, **Twitter**, **YouTube** et **LinkedIn …
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