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980 datasets for “conseils”
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CONSEILS COMMUNAUTAIRES
Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de BrieUpdated 16 Dec 2020
conseil communautaires
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Conseils de quartier
Ville de MeudonUpdated 22 Sept 2021
Carte sur la délimitation des conseils de quartier.
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Panneaux des Conseils de Quartier - Tours
Ville de ToursUpdated 13 Dec 2024
La localisation des panneaux de conseils de quartier sur la commune de Tours
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Les conseillers départementaux de la Sarthe
Conseil départemental de la SartheUpdated 29 Sept 2025
Liste des conseillers départementaux élus en Sarthe par canton (2021-).
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Conseillers Départementaux des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 12 Jun 2025
Conseillers Départementaux des Hautes-Pyrénées par Canton.
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Conseillers départementaux du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 27 May 2024
Répartition des conseillers départementaux du Finistère A noter : Brest et Quimper sont réparties sur plusieurs cantons Crédit photos …
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Conseils de quartiers sur le territoire de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 22 Aug 2018
Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de Saint-Nazaire.
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deliberations du conseil municipal
Ville de TourcoingUpdated 4 Mar 2025
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Siège de la Métropole et des Conseils de Territoire
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 24 Aug 2026
Adresse du siège de la Métropole et des conseils de territoire avec leur géolocalisation.
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Conseils de développement de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Mar 2019
Liste des conseils de développement en Loire-atlantique avec leurs adresses, contact, site et comptes de réseaux sociaux.
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Communes membres et leur anciens Conseil de Territoire (2022)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Jul 2026
Liste des communes avec leur appartenance dans les anciens Conseils de Territoire et leur géolocalisation.
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Sites du Conseil Général en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Localisation de l'ensemble des sites du Conseil Général en 2014.
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Patrimoine Conseil Départemental de la Haute-Garonne(31)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 30 May 2026
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Conseils Consultatifs de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Localisation et coordonnées des Conseils Consultatifs de Guyane en 2013
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Les conseils de quartier par arrondissement
Ville de ParisUpdated 14 Jul 2015
La carte des périmètres des conseils de quartier par arrondissement Vous pouvez également la retrouver ici En pièce …
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Décisions de justice du Conseil d'État
Ouvrons !Updated 15 Jun 2022
Données issues à partir de https://opendata.justice-administrative.fr/ Les décisions sont à télécharger au format zip …
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Quartiers de Sèvres - conseils de quartiers
Ville de SèvresUpdated 12 Nov 2026
Les quartiers de Sèvres avec information des conseils de quartiers
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Conseils de Quartier avant 2015 sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 15 Dec 2017
Périmètres des 16 conseils de quartier sur le territoire de Mulhouse (jusqu'en 2015). En 2015 et suite …
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Cantons et Conseillers départementaux de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 3 Mar 2014
… 2014-258 du 26 février 2014 Noms des 50 conseillers départementaux sur les 25 cantons de l'Hérault
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Limites des Conseils de Territoire
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Mar 2026
Couche construite à partir de la BD TOPO v3 IGN (millésime 2019)
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