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36 datasets for “concede”
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[DREAL OCCITANIE] Barrages de canaux concédés et autorisés de classe A, B et C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
… Cette couche comporte des barrages autorisés, des barrages concédés, ainsi que des barrages recensés.
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Echangeurs du réseau routier national concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Jul 2025
Ce jeu de données permet de localiser tous les échangeurs du réseau routier national concédé. Chaque échangeur est …
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Recensement de la circulation sur le réseau routier national non concédé en 2011
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Mar 2016
Trafic moyen journalier annuel (**TMJA**) et trafics moyens journaliers mensuels (**TMJM**) sur le _réseau routier national non concédé …
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Carrefours du réseau routier national non concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Jul 2025
… plans et giratoires du réseau routier national non concédé. Il est conforme aux recommandations de la directive INSPIRE …
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Gares de péage du réseau routier national concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 5 Aug 2025
Ce jeu de données permet de localiser toutes les gares de péage du réseau routier national concédé. Chaque …
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Classes d'état des chaussées du réseau routier national non concédé entre 2015 et 2018
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2022
Ce jeu de données indique, pour chaque section de route du réseau routier national non concédé, la classe …
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Indices globaux d'état des chaussées du réseau routier national non concédé entre 2015 et 2017
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Oct 2018
Pour le réseau routier national non concédé, la démarche « IQRN » permet d’évaluer tous les ans l’état …
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Classes d'état des chaussées du réseau routier national non concédé à partir de 2019
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 20 Sept 2024
… état des chaussées du réseau routier national non concédé, également appelée « demarche IQRN », a évolué pour tenir compte …
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Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2025
Le territoire français est parcouru par un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou non, qui …
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Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Dec 2024
Le territoire français est parcouru par un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou non, qui …
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Cartes de bruit stratégiques des réseaux routiers et ferroviaires non concédés - Directive européenne 2002/49/CE
CeremaUpdated 15 May 2025
… sont celles des** **réseaux routiers et ferroviaires non concédés (millésime 2022) hors Métropole du Grand Paris.** Elles résultent …
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Concession d'aménagement
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
… Une concession d’aménagement est un contrat administratif par lequel une personne publique, appelée « le concédant », dûment compétente …
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Parkings relais de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025
**Liste, localisation et capacité des parkings relais concédés qui appartiennent à la métropole Aix-Marseille Provence.** **Cette donnée …
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BUS PLM
Le Grand CharolaisUpdated 22 Sept 2026
… Paray-le-Monial géré par le concessionnaire Transarc Aquilon et dont l'autorité concédante est le Grand Charolais
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Parkings de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Mar 2026
**Liste, localisation et capacité des parkings barriérés concédés qui appartiennent à la métropole Aix-Marseille Provence.** **Cette donnée …
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[DREAL OCCITANIE] Barrages de classe A, B et C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
… Cette couche comporte des barrages autorisés, des barrages concédés, ainsi que des barrages recensés.
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Gestionnaires du réseau routier national
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026
… si le PR se trouve sur une section concédée (C) ou non (N) - abs = abscisse ou distance (en …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur …
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