Search results for compensation
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109 datasets for “compensation”
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Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 May 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …
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Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …
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- Open Government Canada
GPS basic compensation data
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
These files allow users to add corrections to their data in post-processing, thus improving its accuracy.**This …
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- data.gouv.fr
Emprises des zones de compensation écologiques portées par Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… ec_compensation_s) Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de compensation écologiques du …
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Social Health Atlas of Australia: Compensable Injury in South Australia
Unleashed 2014 Industry and Community DataUpdated 25 Jun 2025
A Social Health Atlas of Compensable Injury in South Australia was commissioned by TRACsa with funding from the …
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Arbres abattus et compensés sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Nov 2024
… Les arbres qualifiés comme la résultante d'une compensation sont identifiés à des fins réglementaires.
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Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
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Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice par commune entre 2009 et 2015 ; en 2016 …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice par EPCI entre 2009 et 2015 ; en 2016 …
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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019
Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Jul 2023
Cette couche de données recense les différentes mesures de réduction et de compensation environnementales mises en place sur …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire surfacique - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire linéaire - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 Apr 2026
… Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire ponctuelle - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire communale - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Pour la compensation des impacts résiduels des projets et des plans et programmes, après évitement et réduction, les …
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Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Nov 2024
Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des …
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Demographic consequences of potential seabird compensatory measures relating to protected breeding populations in the North Sea, UK, from an expert elicitation exercise
Environmental Information Data CentreUpdated 6 Nov 2026
… 2023 to estimate demographic consequences of potential seabird compensatory measures within the context of protected breeding populations in …
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Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Nov 2024
Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des …
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