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99 datasets for “circulaire”
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Projets économie circulaire en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 19 Oct 2022
Projets relatifs à l'économie circulaire en Pays de la Loire et lauréats d'appels à projets.
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Lauréats commerce circulaire
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026
… gestion des invendus et des déchets, reconditionnement, réparation, réemploi des emballages, vente en vrac, équipements circulaires ou encore …
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Projets Bâtiment et Travaux Publics (BTP) financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire (ZDEC)
Région Île-de-FranceUpdated 1 Oct 2026
… Ce jeu de données décrit l'ensemble des projets financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire …
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Sites de support de services urbains ou d'économie circulaire - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
Donnée ponctuelle du poste de légende _"Maintenir le site de support de services urbains ou d'économie circulaire …
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Projets lauréats du budget participatif écologique
Région Île-de-FranceUpdated 23 Oct 2026
La Région Île-de-France met son budget participatif sous le signe de l'écologie et lui consacre …
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Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »
Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026
… s'est engagée en faveur de l'économie circulaire et du « zéro déchet » à travers le Plan régional …
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Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2
Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025
… limitation)_ Dans l’optique de favoriser l’économie circulaire, le Conseil Départemental fait usage dans ces opérations de …
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Donnees-biens reemploi reutilisation recycle CD76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2025
… Sur son site open data, elle propose notamment, des données relatives à l'économie circulaire. On peut par …
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Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jul 2015
Préciser : - La référence à la circulaire - Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition …
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Schéma Régional Vélo Voies Vertes (SRV) Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… articulation avec le Schéma national vélo depuis la circulaire du 31 mai 2001, intitulée _« Mise en œuvre des …
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Achat de biens issus du réemploi de la reutilisation ou du recyclage CD76 2025 20260856
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2026
… economie-circulaire), les multiples progrès réalisés pour limiter le gaspillage et aller vers l'économie circulaire. * **Site open …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 19 Feb 2016
… La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet …
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Label Egalité Filles-Garçons
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Le label « Égalité filles-garçons », créé par la [circulaire du 10 mars 2022](https://www.education.gouv.fr …
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Eaux pluviales - Collecteurs - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… forme du collecteur selon différents critères (Circulaire (C)/dalot (DALOT)/Ouvrage d’art (OUVRAGE_ART/ovoide (OVOIDE)/non …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_A, B, C ou D_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_A, B, C ou D_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …
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