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8 datasets for “brevets”
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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2020
… gouv.fr/atlas/) " et de l'"[Atlas des brevets](http://atlasdesbrevets.esr.gouv.fr/)" édités par la sous …
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Brevet des Colleges par etablissement 76 2006a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2023
… Le même site consacre une page aux [épreuves du brevet](https://www.education.gouv.fr/le-diplome-national …
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Brevet Colleges76 Session2018 Min Educ Nat 2019 09 09
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Jul 2023
… à la session 2018 du diplôme national du brevet. Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps …
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Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Oct 2016
… scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.
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Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 27 Nov 2023
· L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de …
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Bénéficiaires de l’aide à la formation au BAFA octroyée par le Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024
Liste anonymisée des bénéficiaires de l’aide à la formation au BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d …
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Niveau de diplôme de la population en 2019
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Sept 2022
… Niveaux de diplômes obtenus : * aucun diplôme ou CEP * BEPC, brevet des collèges ou DNB * CAP ou BEP ou …
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IMOPE - La base de données de l'Observatoire National des Bâtiments
Urban Retrofit Business ServicesUpdated 6 Nov 2026
… La méthode est issue de travaux de recherche menés à Mines Saint-Étienne (Institut Mines-Télécom) et brevetée …
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