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8 datasets for “brevets”

  1. data.gouv.fr

    Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2020

    … gouv.fr/atlas/) " et de l'"[Atlas des brevets](http://atlasdesbrevets.esr.gouv.fr/)" édités par la sous …

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  2. data.gouv.fr

    Brevet des Colleges par etablissement 76 2006a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2023

    … Le même site consacre une page aux [épreuves du brevet](https://www.education.gouv.fr/le-diplome-national …

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  3. data.gouv.fr

    Brevet Colleges76 Session2018 Min Educ Nat 2019 09 09

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Jul 2023

    … à la session 2018 du diplôme national du brevet. Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps …

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  4. data.gouv.fr

    Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Oct 2016

    … scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.

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  5. data.gouv.fr

    Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 27 Nov 2023

    · L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de …

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  6. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de l’aide à la formation au BAFA octroyée par le Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024

    Liste anonymisée des bénéficiaires de l’aide à la formation au BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d …

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  7. data.gouv.fr

    Niveau de diplôme de la population en 2019

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Sept 2022

    … Niveaux de diplômes obtenus : * aucun diplôme ou CEP * BEPC, brevet des collèges ou DNB * CAP ou BEP ou …

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  8. data.gouv.fr

    IMOPE - La base de données de l'Observatoire National des Bâtiments

    Urban Retrofit Business ServicesUpdated 6 Nov 2026

    … La méthode est issue de travaux de recherche menés à Mines Saint-Étienne (Institut Mines-Télécom) et brevetée …

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“brevets” datasets · Open Data Finder