Search results for assurances
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520 datasets for “assurances”
- Open Government Canada
Regulatory Assurance Division District Boundaries
Government of Alberta | Gouvernement de l'AlbertaUpdated 4 Mar 2026
The Regulatory Assurance Division District Boundaries dataset is comprised of all the polygons that represent the Environment and …
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- Open Government Canada
Regulatory Assurance Division Region Boundaries
Government of Alberta | Gouvernement de l'AlbertaUpdated 4 Mar 2026
The Regulatory Assurance Division Region Boundaries dataset is comprised of all the polygons that represent the Environment and …
- ESRI REST
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- XML
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- data.gouv.fr
Indicateurs de suivi de l'Assurance chômage - par département
UnédicUpdated 14 Apr 2026
Ces données contiennent les informations disponibles dans le **[tableau de suivi de l'Assurance chômage](https://dataac.unedic …
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- GovData Germany
p-XRF Data of Hellenistic and Parthian Pottery from the 2023 and 2024 Excavations at Assur
open.bydataUpdated 11 Nov 2026
… The dataset is part of the second Exploring Assur publication: Schauer, M., Amicone, S., 2025. Chemical and petrographical …
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- data.gouv.fr
( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux …
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- data.gouv.fr
Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 24 Apr 2019
Ce jeu de données reprend les informations publiées en Open Data par l'assurance maladie. Il réportorie les …
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- data.gouv.fr
( SRCE ) Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux …
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- data.gouv.fr
( SRCE ) Corridors vallées assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
Cette table liste les différents corridors vallées qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux …
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- data.gouv.fr
NGAP en CSV (actes, coefficients, lettres clés)
IrréductixUpdated 5 Nov 2026
… document Word de la Caisse nationale de l'Assurance Maladie, version en vigueur du 28 mai 2026, communiqué …
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- data.gouv.fr
Codage - Nomenclature NABM
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026
… les conditions de prise en charge par l'Assurance Maladie (entente préalable, réserves, indications médicales, taux de prise …
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- Data.gov Catalog
Concentrated Animal Feeding Operations (CAFOs) per County Downloadable Package, US, 2013, US EPA
U.S. EPA Office of Enforcement and Compliance Assurance (OECA) - Office of Compliance (OC)Updated 9 May 2013
This downloadable data package contains the following map layer: An ESRI polygon layer which depicts the boundaries of …
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- data.gouv.fr
Classification du réseau routier départemental (LIR/LID/DIC/DIB) des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 7 Jul 2026
… Ils assurent la desserte économique et touristique du Département en associant des enjeux de fluidité et de desserte …
- URL
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- GEOJSON
- data.gouv.fr
RD Classement du réseau
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… Le **réseau structurant** assure la liaison entre les principaux pôles du département ainsi que la continuité régionale et …
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- GEOJSON
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- KML
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
DONNEES : Lignes de bus urbain sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Lignes de bus assurées par la TRACE
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- data.gouv.fr
DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées …
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- data.gouv.fr
Structures intercommunales d'alimentation en eau potable en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Nov 2009
Périmètre des secteurs des structures intercommunales assurant la distribution de l'eau potable en Loire-Atlantique.
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- data.gouv.fr
Codage - Nomenclature LPP
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment …
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- data.gouv.fr
SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… Ces fonctions prennent la forme de continuités naturelles à assurer en espace urbain, de franchissements écologiques à améliorer …
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- data.gouv.fr
Les Agences Routières Départementales (ARD) - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 30 Oct 2026
… Le Département du Calvados assure ainsi l'entretien, la gestion et la construction des routes départementales et des …
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- SHAPE
- data.gouv.fr
Domanialité et gestionnaire des modes doux de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Sept 2021
… les modes doux du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en assure la gestion.
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