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9 datasets for “assiettes”
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Lycées d'Occitanie année scolaire 2025-2026
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 12 May 2026
… l'implication dans les dispositifs Occitanie dans mon assiette et Label numérique, les données Carte Jeune Région et …
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Servitudes d'Utilité Publique (SUP) en Auvergne Rhône Alpes - Extraction GPU
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Aug 2025
Périmètres de servitudes d'utilité publique en Auvergne-Rhône-Alpes - Extraction du géoportail de l'urbanisme (GPU).
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Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Oct 2022
Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme …
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Servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Feb 2016
… Cette assiette de servitude n'a pas de générateur dans GeoMap car ce dernier est variable d'un …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Cadastre rénové (assemblage départemental)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Jul 2019
… désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …
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Cadastre napoléonien (assemblage départemental)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jan 2020
… cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …
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Cadastre rénové (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2021
… désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …
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