Skip to content
Open Data Finder

Search results for assiette

FiltersZIP

9 datasets for “assiette”

  1. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022

    Ce jeu de données représente les assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Lycées d'Occitanie année scolaire 2025-2026

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 12 May 2026

    … l'implication dans les dispositifs Occitanie dans mon assiette et Label numérique, les données Carte Jeune Région et …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Servitudes d'Utilité Publique (SUP) en Auvergne Rhône Alpes - Extraction GPU

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Aug 2025

    Périmètres de servitudes d'utilité publique en Auvergne-Rhône-Alpes - Extraction du géoportail de l'urbanisme (GPU).

    • WFS
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Oct 2022

    Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme …

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Servitude aéronautique de dégagement

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Feb 2016

    … Cette assiette de servitude n'a pas de générateur dans GeoMap car ce dernier est variable d'un …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

    • PDF
    • CSV
    • ZIP
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Cadastre rénové (assemblage départemental)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Jul 2019

    … désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Cadastre napoléonien (assemblage départemental)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jan 2020

    … cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Cadastre rénové (feuilles de sections)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2021

    … désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“assiette” datasets · Open Data Finder