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72 datasets for “assemblee”
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Assemblée des Territoires - Territoires vécus
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Grands bassins de vie vécus
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Agenda - Assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire [ Open Agenda ]
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Agenda des assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire.
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Assemblées Consulaires de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Localisation et coordonnées des Assemblées Consulaires de Guyane en 2013
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Amendements déposés à l'Assemblée nationale liés aux PLF et PLFSS 2018, 2019, 2020
Assemblée nationaleUpdated 21 Jan 2020
Jeu de données constitué pour le hackaton DATAFIN 2020: Amendements liés aux PLF et PLFSS 2018,2019 et …
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Questions-Réponses de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …
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Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …
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Assemblée des Territoires -Territoires de Projets
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Cette donnée a été créée afin de définir les territoires représentés lors de la création de l'Assemblée …
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Découpage des Assemblées de Tours
Ville de ToursUpdated 13 Sept 2023
Découpage des assemblées de Tours Les assemblées s’inscrivent dans la politique de _démocratie permanente*_ mise en œuvre …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …
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Circonscriptions législatives d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2022
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …
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Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données comprend les arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux. Arrêté : Acte relevant des pouvoirs propres …
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Photos de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Oct 2017
Vous cherchez des photos d’un lycée, d’un tramway ou d’un château pour illustrer un site …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 24 Jan 2024
… Le Conseil départemental est l'assemblée délibérante du département. Il est composé de 54 conseillers départementaux, 27 femmes …
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Données parlementaires françaises (votes, députés, scrutins) – CIVIX
Arnaud de CIVIXUpdated 27 Jul 2026
Ce jeu de données regroupe plusieurs ensembles de données relatifs à l’activité parlementaire de l’Assemblée nationale …
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Circonscriptions législatives de l'Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 15 Dec 2021
Les circonscriptions législatives sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élues les députés de l'Assemblée nationale.
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Conseillers départementaux
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jan 2025
… conseillers municipaux et des conseillers communautaires, que l'assemblée qui dirige le département prend le nom de Conseil …
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Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars …
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Montants des dotations de fonctionnement aux communes
LexImpactUpdated 5 Feb 2026
… des finances locales (CFL) * Données calculées par **LexImpact** (Assemblée nationale) #### Dotations et périodes couvertes : Les données présentent les …
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Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de …
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Circonscriptions législatives - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 29 Jun 2026
… Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale.
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