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158 datasets for “ardeche”
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Réseau scolaire T'CAP de la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche
Communauté d'Agglomération Privas Centre ArdècheUpdated 14 Aug 2025
Réseau scolaire de l'Agglomération Privas Centre Ardèche ouvert au public sur les 42 communes de la communauté …
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Réseau Urbain et Interurbain de la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche
Communauté d'Agglomération Privas Centre ArdècheUpdated 13 Aug 2025
Réseau urbain et interurbain couvrant les 42 communes de la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche. Le réseau …
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Réseau Urbain, Interurbain et Scolaire de la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche
Communauté d'Agglomération Privas Centre ArdècheUpdated 18 Sept 2026
Réseau urbain desservant les 42 communes de l'Agglomération Privas Centre Ardèche comprenant les lignes commerciales et scolaires …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ST JUST D'ARDECHE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 18 Jan 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT MARCEL D'ARDECHE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 3 Jan 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT-MAURICE-D'ARDECHE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 22 May 2015
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Nov 2017
… USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Délibérations du bureau syndical
Syndicat des Eaux du Bassin de l'ArdècheUpdated 4 Jan 2022
Délibérations du bureau syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
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PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de PRIVAS - VEYRAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 7 May 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CHAMBONAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 18 Apr 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de PRADES (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 17 Apr 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de FABRAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de MEYRAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 17 Apr 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ROIFFIEUX (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de THUEYTS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LES SALELLES (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 27 Dec 2018
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de VION (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 8 Jan 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de INTRES (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 27 Dec 2018
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BEAULIEU (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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