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Search results for appel

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346 datasets for “appel”

  1. data.gouv.fr

    Bilan appels à projets Développement Territorial

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 8 Sept 2026

    Bilan des appels à projet "Développement Territorial"

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  2. data.gouv.fr

    Décisions de justice des Cours administratives d’appel

    Ouvrons !Updated 15 Jun 2022

    Données issues à partir de https://opendata.justice-administrative.fr/ [Conditions générales d'utilisation des données](https://opendata …

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  3. data.gouv.fr

    Herriko Ogia - Périmètres de l'appellation blé Herriko ogia

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 4 Sept 2024

    **Herriko Ogia - Périmètres de l'appellation blé Herriko ogia** Information sur l'évolution de l'association Herriko Ogia …

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  4. data.gouv.fr

    Dispositif Appel à commun

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Dec 2023

    L'Appel à Commun est un dispositif de fonds annuel destiné aux associations des 43 communes de la …

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  5. data.gouv.fr

    Lauréats de l'appel à projets "Nouveaux quartiers urbains"

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2015

    Liste des 24 lauréats de l’appel à projets « Nouveaux quartiers urbains » depuis 2009. N.B. : de par …

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  6. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de l'appel à projets PM'up 2008 - 2017

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2017

    … Cet appel à projets a pour objectifs de sélectionner les PME, PMI et structures de l'ESS les …

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  7. data.gouv.fr

    Appel à projet Socle Numérique dans les Ecoles Elémentaires - par école

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    Dans le cadre du plan de relance, l’AAP SNEE, co-financé par les communes et bénéficiant de …

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  8. data.gouv.fr

    Appel à projet Socle Numérique dans les Ecoles Elémentaires - par collectivité

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 27 Nov 2024

    Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Appel à projet Socle Numérique dans les Ecoles Elémentaires …

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  9. data.gouv.fr

    Délimitation des aires-géographiques des SIQO

    Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 9 Nov 2026

    … Dans le cas d’une appellation, l’ aire-géographique ou aire de production est le territoire au sein …

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  10. data.gouv.fr

    Délimitation des Aires de proximité immédiate et Zones de proximité immédiate des SIQO

    Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 9 Nov 2026

    … Cette zone est appelée aire de proximité immédiate (API) pour les AOP et zone à proximité immédiate (ZPI …

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  11. data.gouv.fr

    Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO

    Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 9 Nov 2026

    … appellation type_prod varchar classification niveau 1 de l'appellation catégorie varchar classification niveau 2 de l'appellation …

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  12. data.gouv.fr

    Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022

    [Archive] Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014 …

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  13. data.gouv.fr

    Marché Public de Grand Paris Sud

    Grand Paris SudUpdated 6 Oct 2018

    # Marchés Publics de Grand Paris Sud. Conformément à l'arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du …

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  14. data.gouv.fr

    Candidats et lauréats du prix PEPS - Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 Jan 2020

    Le prix PEPS a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans …

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  15. data.gouv.fr

    Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026

    Ce jeu de données recense les projets lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique …

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  16. data.gouv.fr

    Zones AOC viticoles

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    L’Appellation d’origine contrôlée (AOC) désigne des produits répondant aux critères de l’AOP et protège la …

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  17. GovData Germany

    Staatsarchiv Hamburg, 314-15 Oberfinanzpräsident (Devisenstelle und Vermögensverwertungsstelle), Nr. R 1939/0232

    Transparenzportal HamburgUpdated 13 Nov 2026

    … 13.03.1897).- Appelberg, Rose, geb. Czaczkes (geb. 17.04.1897), 1938-1939 (1957, 1965)

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  18. data.gouv.fr

    Lauréats du concours d'innovation i-Nov

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Nov 2025

    Depuis 2017, le concours i-Nov soutient des projets d'innovation au potentiel particulièrement fort pour l'économie …

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  19. data.gouv.fr

    Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Dec 2022

    … d’une structure française, qui ont remporté un appel à projet européen et mené à bien ce projet …

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  20. data.gouv.fr

    Horizon Europe - Projets lauréats et participations

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Sept 2026

    … id) * * * **D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :****** * · Jeux de données listant …

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