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8 datasets for “abaissement”

  1. data.gouv.fr

    Bornes Escamotables - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2023

    Localisation des bornes escamotables sur voirie

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  2. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Nov 2017

    … concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les …

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  3. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    … 2023-2025, les données relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux superficielles sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016

    … eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise …

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  5. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016

    … eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise …

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  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux - communes concernées sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016

    … eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise …

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  7. data.gouv.fr

    Villes 30 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2024

    … Or, il a été montré que l’abaissement de 50 à 30 km/h réduit fortement le risque …

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  8. data.gouv.fr

    Postes de distribution publique (postes HTA/BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … de réseau de distribution d'électricité~~.~~ Ces postes abaissent la moyenne tension en basse tension. Seules les données …

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“abaissement” datasets · Open Data Finder