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8 datasets for “abaissement”
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Bornes Escamotables - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2023
Localisation des bornes escamotables sur voirie
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Zones de répartition des eaux du bassin Rhône-Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Nov 2017
… concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les …
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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… 2023-2025, les données relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux superficielles sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
… eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
… eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux - communes concernées sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
… eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise …
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Villes 30 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2024
… Or, il a été montré que l’abaissement de 50 à 30 km/h réduit fortement le risque …
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Postes de distribution publique (postes HTA/BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… de réseau de distribution d'électricité~~.~~ Ces postes abaissent la moyenne tension en basse tension. Seules les données …
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