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Search results for Conseil municipal

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50 datasets for “Conseil municipal”

  1. data.gouv.fr

    deliberations du conseil municipal

    Ville de TourcoingUpdated 4 Mar 2025

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  2. data.gouv.fr

    Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jun 2022

    Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par …

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  3. data.gouv.fr

    Conseillers municipaux de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020

    Liste des conseillers municipaux de la ville de Digne-les-Bains issus des élections municipales depuis 2008. Le …

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  4. data.gouv.fr

    Maires, conseillères et conseillers municipaux de la Haute-Garonne - scrutin 2020

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Jul 2022

    Ce jeu de données propose **la liste des conseillères et conseillers municipaux des communes du département de la …

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    … Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu …

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  6. data.gouv.fr

    Représentation des élus - Tours

    Ville de ToursUpdated 13 Nov 2026

    Représentations des conseillers municipaux de la Ville de Tours au sein de divers organismes, institutions, associations, au sein …

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  7. data.gouv.fr

    Les bibliothèques municipales et intercommunales en Sarthe

    Conseil départemental de la SartheUpdated 31 Oct 2026

    Les bibliothèques municipales et intercommunales sur le Département de la Sarthe. Les données ont été mises à jour …

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  8. data.gouv.fr

    Conseils de quartier - Tours

    Ville de ToursUpdated 24 Jul 2024

    Délimitation des conseils de quartier sur la Ville de Tours Suite à adoption par le Conseil Municipal du …

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  9. data.gouv.fr

    Quartiers

    Ville de SuresnesUpdated 20 Sept 2018

    … est force de propositions auprès du Conseil Municipal à travers le Conseil Consultatif de Quartier qui le représente.

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  10. data.gouv.fr

    Marseille - Délibérations 2009-2017

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille * Source : [site internet de la Ville de Marseille](https …

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  11. data.gouv.fr

    Marseille - Délibérations 1998-2008

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille * Source : [site internet de la Ville de Marseille](https …

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  12. data.gouv.fr

    Conseillers départementaux

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jan 2025

    … relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, que l'assemblée qui …

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  13. data.gouv.fr

    Conseils de quartiers - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … Le périmètre des conseils de quartiers a été validé par la [délibération du conseil municipal du 4 juillet …

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  14. data.gouv.fr

    ZAENR (zones ayant une date de délibération)

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025

    Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal

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  15. data.gouv.fr

    Voiries de la commune de Chateauroux

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 22 Aug 2024

    ## Ce jeu de données routier contient : * les libellés des voies, * la date de la délibération du Conseil Municipal …

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  16. data.gouv.fr

    Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … La loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des …

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  17. data.gouv.fr

    Elections municipales 2026 2nd tour | Ville d'Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 23 Mar 2026

    … en vue du 1er tour des élections des conseillers municipaux et communautaires : * Demain Angers, liste conduite par Romain …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Chaque conseil de quartier est composé de dix-neuf personnes : un membre du conseil municipal et adjoint délégué …

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  19. data.gouv.fr

    Réseau de la Médiathèque départementale de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données propose la liste des bibliothèques et médiathèques municipales membres du réseau de la [Médiathèque …

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  20. data.gouv.fr

    Base adresse locale (BAL)

    Fleury-sur-OrneUpdated 15 Jan 2019

    La **création des voies et des adresses** en France est du ressort des **communes** , via le conseil municipal …

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