Skip to content
Open Data Finder

Search results for Charge Decision

FiltersZIP

19 datasets for “Charge Decision”

  1. Data.gov Catalog

    LLMs for EV Infrastructure Permitting

    National Laboratory of the Rockies (NLR)Updated 20 Mar 2026

    The Electric Vehicle (EV) charging permitting processes' database is a novel, multi-jurisdictional resource designed to contain the …

    • HTML
    • PNG
    • CSV
    • DOCX
    • ZIP
    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le ministère en charge de la recherche.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    RD trafic sup 5000 V/J

    Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021

    … I.4.4 de l’Annexe de la décision n°2018-0864 de l’Autorité de régulation des …

    • KML
    • GEOJSON
    • ZIP
    • CSV
    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
  4. data.gov.au

    Adavale Basin: Conventional oil and gas package

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    … trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …

    • ZIP
    • HTML
    • WMS
  5. data.gov.au

    Galilee Basin: Conventional oil and gas package

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    … trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …

    • ZIP
    • HTML
    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Opération grand site de France en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Mar 2023

    … Il est géré par le Ministère en charge de l'Écologie. Il est inscrit au code de l …

    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024

    … Elle montre également les différents modes de prise en charge des enfants et jeunes majeurs suivis par les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Label grand site de France en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 May 2024

    … Il est géré par le Ministère en charge de l'Écologie. Il est inscrit au code de l …

    • ZIP
  9. data.gov.au

    North Bowen Basin: Conventional oil and gas package

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    … trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …

    • ZIP
    • HTML
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016

    Initié en juillet 2005 par décision du comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires, ce plan …

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 10 Nov 2026

    … Dans chacune de ces archives (« decisionamm-intrant-format-CSV-UTF-8 » et « decisionamm-intrant-format-CSV-Windows-1252 …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Sites classés en région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026

    … Le classement est prononcé par arrêté du ministre chargé des sites ou par décret en Conseil d'État …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gov.au

    Australian Organ Donor Register (AODR) Statistics

    Services AustraliaUpdated 9 Aug 2023

    The Australian Organ Donor Register (AODR) is the national register for people to record their decision about becoming …

    • EXCEL (.XLSX)
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Tableau de bord régional du développement durable_2022

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Mar 2026

    … a pour objectif d’éclairer la prise de décision et la mise en œuvre d’actions permettant de …

    • PDF
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026

    … Seuls les comptes distincts d'identifiants (UAI) permettent de compter le nombre d'établissement.****Suite à une[décision …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Projets Urbains Partenariaux (PUP) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jan 2021

    … 132-1, une convention de projet urbain partenarial prévoyant la prise en charge financière de tout ou partie …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    SYRAH-CE (SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des Cours d’Eau)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … la décision dont le développement méthodologique a été initié en 2006 par le Ministère en charge de l …

    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    DigiLut’s sample dataset

    Hôpital FochUpdated 25 May 2025

    … L'objectif principal du projet DigiLut est de créer un algorithme d'aide à la décision thérapeutique capable …

    • CSV
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026

    … Les comités techniques intercommunaux (**CTI**), instances _consultatives_ , propres à Nantes Métropole, sont chargés d’**apprécier leur conformité** avec …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“Charge Decision” datasets · Open Data Finder