Search results for Charge Decision
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19 datasets for “Charge Decision”
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LLMs for EV Infrastructure Permitting
National Laboratory of the Rockies (NLR)Updated 20 Mar 2026
The Electric Vehicle (EV) charging permitting processes' database is a novel, multi-jurisdictional resource designed to contain the …
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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le ministère en charge de la recherche.
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RD trafic sup 5000 V/J
Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021
… I.4.4 de l’Annexe de la décision n°2018-0864 de l’Autorité de régulation des …
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Adavale Basin: Conventional oil and gas package
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
… trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …
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Galilee Basin: Conventional oil and gas package
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
… trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …
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Opération grand site de France en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Mar 2023
… Il est géré par le Ministère en charge de l'Écologie. Il est inscrit au code de l …
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
… Elle montre également les différents modes de prise en charge des enfants et jeunes majeurs suivis par les …
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Label grand site de France en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 May 2024
… Il est géré par le Ministère en charge de l'Écologie. Il est inscrit au code de l …
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North Bowen Basin: Conventional oil and gas package
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
… trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …
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[DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Initié en juillet 2005 par décision du comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires, ce plan …
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Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 10 Nov 2026
… Dans chacune de ces archives (« decisionamm-intrant-format-CSV-UTF-8 » et « decisionamm-intrant-format-CSV-Windows-1252 …
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Sites classés en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… Le classement est prononcé par arrêté du ministre chargé des sites ou par décret en Conseil d'État …
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Australian Organ Donor Register (AODR) Statistics
Services AustraliaUpdated 9 Aug 2023
The Australian Organ Donor Register (AODR) is the national register for people to record their decision about becoming …
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Tableau de bord régional du développement durable_2022
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Mar 2026
… a pour objectif d’éclairer la prise de décision et la mise en œuvre d’actions permettant de …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… Seuls les comptes distincts d'identifiants (UAI) permettent de compter le nombre d'établissement.****Suite à une[décision …
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Projets Urbains Partenariaux (PUP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jan 2021
… 132-1, une convention de projet urbain partenarial prévoyant la prise en charge financière de tout ou partie …
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SYRAH-CE (SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des Cours d’Eau)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… la décision dont le développement méthodologique a été initié en 2006 par le Ministère en charge de l …
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DigiLut’s sample dataset
Hôpital FochUpdated 25 May 2025
… L'objectif principal du projet DigiLut est de créer un algorithme d'aide à la décision thérapeutique capable …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… Les comités techniques intercommunaux (**CTI**), instances _consultatives_ , propres à Nantes Métropole, sont chargés d’**apprécier leur conformité** avec …
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