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759 datasets for “zoning app”
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Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude
DREAL OccitanieUpdated 2 Sept 2024
couche produite et mise à jour par la ddt11 : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
… zone | `varchar` | | `libelle` | Libellé du zonage | `varchar` | | `libelong` | Libellé long du zonage | `varchar` | | `typezone` | Type de zone | `varchar …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
… zone | `varchar` | | `libelle` | Libellé du zonage | `varchar` | | `libelong` | Libellé long du zonage | `varchar` | | `typezone` | Type de zone | `varchar …
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5 …
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Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Mar 2022
Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques …
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Délimitation des Aires de proximité immédiate et Zones de proximité immédiate des SIQO
Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 9 Nov 2026
… Cette zone est appelée aire de proximité immédiate (API) pour les AOP et zone à proximité immédiate (ZPI …
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[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022
… zone tendue, conformément au décret n° 2026-831 du 25 août 2026 relatif au champ d'application de …
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
… La donnée fournie précise l'état et le périmètre des PLUi approuvés dont au moins une commune est …
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( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …
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Zones de rencontre 20 km/h - Anglet
Commune d'AngletUpdated 23 May 2023
Zones de circulation limitées à 20 km/h à Anglet, aussi appelées "zone de rencontre".
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 …
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[DREAL Occitanie] Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles par submersion marine du Bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
… d’enveloppe approchée des inondations potentielles (EAIP), qui ne peut être assimilé aux cartographies des zones inondables qui …
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[DREAL Occitanie] Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles du Bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 13 Jun 2019
… d’enveloppe approchée des inondations potentielles (EAIP), qui ne peut être assimilé aux cartographies des zones inondables qui …
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Zones humides en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
Carte présentant les zones humides d'importance internationale (secteurs d'application de la convention de Ramsar) et nationale …
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Appuis-vélos de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… La représentation géométrique est faite par un ponctuel au centre de la zone où sont situés les appuis …
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Zones AOC viticoles
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
L’Appellation d’origine contrôlée (AOC) désigne des produits répondant aux critères de l’AOP et protège la …
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