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64 datasets for “zone change”
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Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Auvergne Rhône Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Apr 2025
Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d …
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Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Mar 2025
Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - aussi dénommé, dans les territoires ruraux, contrat de ruralité …
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Stationnement sur voie publique - zones tarifaires
Ville de ParisUpdated 24 Oct 2022
… Tarifs « SUV », modalités de contrôle… Ce qui change - Ville de Paris) Pour tout savoir sur le stationnement à …
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Places de stationnement "zone bleue" sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 26 Jan 2026
Localisation des stationnements "zones bleues" sur la commune d'Anglet ayant fait l'objet d'un arrêté municipal …
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Localisation et caractéristiques des zones d'activités sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Nov 2019
… zone d'activités déclassée, clôturée ou dont le périmètre a changé (conservé pour mémoire)
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Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024
… les bâtiments, changements d'usages, mise en commun d'équipements et services…). Pour que les zones d'activités …
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Zone de surveillance - Pollution marine
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 30 Jan 2026
… Depuis, le dispositif a évidemment beaucoup évolué pour s’adapter aux changements des organisations et des menaces. Ainsi …
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Zones humides - Corridors écologiques (SRCE)
Région Centre-Val de LoireUpdated 20 Jul 2023
… écologique du territoire (face à des changements tels que le changement climatique, l’évolution de l’aire de …
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Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par une commune en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 7 Sept 2016
… Un PCET est un projet territorial de développement durable qui a pour finalité la lutte contre le changement …
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Zone agricole protégée (ZAP) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Aug 2024
… sein d'une telle zone ne fait pas obstacle à cette délimitation. Tout changement d'affectation ou de …
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Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 4 Aug 2016
… Un PCET est un projet territorial de développement durable qui a pour finalité la lutte contre le changement …
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Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux rédhibitoires
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Jun 2024
Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement …
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Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux forts
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Oct 2023
Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement …
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Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux locaux à considérer
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Jun 2024
Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement …
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Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux à prendre en compte
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Jun 2024
Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement …
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Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un syndicat mixte en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Oct 2016
… Un PCET est un projet territorial de développement durable qui a pour finalité la lutte contre le changement …
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Zone à Faibles Emissions-mobilité
Eurométropole de StrasbourgUpdated 17 Jun 2026
La Zone à Faibles Emissions mobilité de l’Eurométropole de Strasbourg est entrée en vigueur le 1er janvier …
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Déficit d’accès aux espaces verts à l’échelle des IRIS, en 2008 et en 2018, en France continentale
Santé publique FranceUpdated 27 Mar 2026
… surface à plus de 300m d’une zone de végétation d’au moins 0,5ha. L’indicateur est …
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Occupation du sol 1995-2005
Parc Naturel Régional du VercorsUpdated 10 Mar 2023
… le fichier ocs1994_2005 recense les polygones ayant changé de type d'occupation du sol dans la décennie …
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Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026
… Les zones tendues sont définies selon deux cas : 1. Les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue …
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