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64 datasets for “zone change”

  1. data.gouv.fr

    Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Auvergne Rhône Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Apr 2025

    Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d …

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  2. data.gouv.fr

    Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Mar 2025

    Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - aussi dénommé, dans les territoires ruraux, contrat de ruralité …

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  3. data.gouv.fr

    Stationnement sur voie publique - zones tarifaires

    Ville de ParisUpdated 24 Oct 2022

    … Tarifs « SUV », modalités de contrôle… Ce qui change - Ville de Paris) Pour tout savoir sur le stationnement à …

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  4. data.gouv.fr

    Places de stationnement "zone bleue" sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 26 Jan 2026

    Localisation des stationnements "zones bleues" sur la commune d'Anglet ayant fait l'objet d'un arrêté municipal …

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  5. data.gouv.fr

    Localisation et caractéristiques des zones d'activités sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Nov 2019

    … zone d'activités déclassée, clôturée ou dont le périmètre a changé (conservé pour mémoire)

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024

    … les bâtiments, changements d'usages, mise en commun d'équipements et services…). Pour que les zones d'activités …

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  7. data.gouv.fr

    Zone de surveillance - Pollution marine

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 30 Jan 2026

    … Depuis, le dispositif a évidemment beaucoup évolué pour s’adapter aux changements des organisations et des menaces. Ainsi …

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  8. data.gouv.fr

    Zones humides - Corridors écologiques (SRCE)

    Région Centre-Val de LoireUpdated 20 Jul 2023

    … écologique du territoire (face à des changements tels que le changement climatique, l’évolution de l’aire de …

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  9. data.gouv.fr

    Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par une commune en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 7 Sept 2016

    … Un PCET est un projet territorial de développement durable qui a pour finalité la lutte contre le changement …

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  10. data.gouv.fr

    Zone agricole protégée (ZAP) – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Aug 2024

    … sein d'une telle zone ne fait pas obstacle à cette délimitation. Tout changement d'affectation ou de …

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  11. data.gouv.fr

    Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 4 Aug 2016

    … Un PCET est un projet territorial de développement durable qui a pour finalité la lutte contre le changement …

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  12. data.gouv.fr

    Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux rédhibitoires

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Jun 2024

    Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement …

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  13. data.gouv.fr

    Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux forts

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Oct 2023

    Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement …

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  14. data.gouv.fr

    Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux locaux à considérer

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Jun 2024

    Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement …

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  15. data.gouv.fr

    Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux à prendre en compte

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Jun 2024

    Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement …

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  16. data.gouv.fr

    Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un syndicat mixte en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Oct 2016

    … Un PCET est un projet territorial de développement durable qui a pour finalité la lutte contre le changement …

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  17. data.gouv.fr

    Zone à Faibles Emissions-mobilité

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 17 Jun 2026

    La Zone à Faibles Emissions mobilité de l’Eurométropole de Strasbourg est entrée en vigueur le 1er janvier …

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  18. data.gouv.fr

    Déficit d’accès aux espaces verts à l’échelle des IRIS, en 2008 et en 2018, en France continentale

    Santé publique FranceUpdated 27 Mar 2026

    … surface à plus de 300m d’une zone de végétation d’au moins 0,5ha. L’indicateur est …

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  19. data.gouv.fr

    Occupation du sol 1995-2005

    Parc Naturel Régional du VercorsUpdated 10 Mar 2023

    … le fichier ocs1994_2005 recense les polygones ayant changé de type d'occupation du sol dans la décennie …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … Les zones tendues sont définies selon deux cas : 1. Les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue …

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