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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Structures d'accompagnement Visa

    Région BretagneUpdated 29 May 2026

    Depuis 2008, la Région Bretagne soutient les accompagnements aux usages numériques dans le cadre du Visa Numérique Bretagne …

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  2. data.gouv.fr

    Projets Fonds Climat Nouvelle Donne sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 19 Sept 2025

    … Il soutien les projets visant à produire des énergies renouvelables (photovoltaïques, etc) et les projets visant à réduire …

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  3. data.gouv.fr

    Noms de voies en breton sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Feb 2021

    … L'une d'entre elle est la dénomination des voies bilingue breton-français, visant à mettre en place …

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  4. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones spéciales de conservation (ZSC)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … et est un élément clé de l’objectif visant à enrayer l’érosion de la biodiversité. Ce réseau …

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  5. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones de protection spéciales (ZPS)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … La structuration du réseau Natura 2000 comprend : * **Des Zones de Protection Spéciales (ZPS)** , visant la conservation des espèces …

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  6. data.gouv.fr

    Investissements Territoriaux Intégrés en Pays de la Loire (ITI)

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Les Investissements Territoriaux Intégré (ITI) est un outil de territorialisation de l'aide européenne visant à faciliter la …

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  7. data.gouv.fr

    Aires de Protection de Biotope et d'Habitat Naturel (APHN) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Jun 2024

    Les APHN sont des arrêtés visant à préserver des habitats naturels présentant un intérêt particulier à titre scientifique …

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  8. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2020

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence. Visant à évaluer la qualité de l'accueil, les résultats …

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  9. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2019

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence. Visant à évaluer la qualité de l'accueil, les résultats …

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  10. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2021

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence. Visant à évaluer la qualité de l'accueil, les résultats …

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  11. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2018

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence. Visant à évaluer la qualité de l'accueil, les résultats …

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  12. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2022

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence. Visant à évaluer la qualité de l'accueil, les résultats …

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  13. data.gouv.fr

    Actions de formation professionnelle continue en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Feb 2025

    … RÉGION FORMATION - VISA Métiers (formations qualifiantes à un métier) * Programme RÉGION FORMATION - ACCÈS : Accès entrepreneur (formations à la …

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  14. data.gouv.fr

    NATURA2000 SIC (Directive Habitat)

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022

    Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visant la conservation …

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  15. data.gouv.fr

    Bilan carbone de la forêt française. Code du modèle du projet BiCaFF

    aude valadeUpdated 7 May 2024

    … réalisé à l'IPSL (Institut Pierre Simon Laplace) visait à estimer le bilan carbone de la filière forêt …

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  16. data.gouv.fr

    PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023

    … Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

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  17. data.gouv.fr

    Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2025

    … Sur ces espaces les programmes opérationnels consacrés aux milieux aquatiques mettent en œuvre des actions visant la réouverture …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Données carroyées de population au carreau en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2016

    Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Données carroyées de population au rectangle en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2016

    Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …

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  20. data.gouv.fr

    Eté culturel 2024

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …

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