Skip to content
Open Data Finder

Search results for usage

Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Géographie des usagers inscrits à la Bibliothèque de Toulouse par code quartier

    Toulouse métropoleUpdated 2 Apr 2026

    Depuis 2013, répartition géographique des usagers inscrits dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Collecteurs de piles et batteries usagées

    Ville de Saint-MaloUpdated 13 Jan 2016

    Localisation des bacs de collecte pour les piles et petites batteries usagées, dans les bâtiments municipaux.

    • ZIP
    • KML
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Associations engagées contre les emballages à usage unique

    Grand Paris Seine OuestUpdated 30 Oct 2026

    Localisation des associations luttant contre la production d'emballages à usage unique sur le Territoire de GPSO

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    [Observatoire des usages pédagogiques de l'IA] Actions innovantes

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Nov 2026

    … Jeu de données utilisé pour l'Observatoire des usages pédagogiques de l'IA.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Usage du domaine public

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … emprise des voies publiques découpé par nature d'usage (chaussée, annexe de voirie, etc...). Pour chaque objet un …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    Zonages règlementaires du changement d'usage (linéaire) À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    **Zonages règlementaires du changement d'usage (surfacique)** À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026

    … sur des locaux non référencés dans cette liste comme meublés (par ex dans un local à usage commercial)

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Mode d'usage de l'espace 2009-2015 (shapefile/Lambert93)

    Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 14 Jan 2020

    … L’agence a ainsi réalisé trois millésimes du Mode d’Usage de l’Espace (MUE) : 1999, 2009 et …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Localisation des véhicules hors d'usage sur la Guyane (2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Localisation des sites de stockage des Véhicules hors d'Usage (VHU) sur l'ensemble de la Guyane réalisé …

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  11. data.gouv.fr

    Mode d'usage de l'espace 1999 (shapefile/Lambert93)

    Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 25 Feb 2016

    Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Mode d'usage de l'espace 2009 (shapefile/Lambert93)

    Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 28 Dec 2015

    Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Enquête sur les usages numériques à Digne-les-Bains et sur le territoire dignois en 2015

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 25 May 2021

    Soucieux d'accompagner les habitants de la commune dans le développement de leurs usages numériques, la Ville de …

    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Capytale - Usages académiques

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Nov 2026

    Capytale, la plateforme des STIAM Commun numérique développé par le ministère de l'Éducation, Capytale propose un environnement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Forêt : Surface à l'état boisé ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Jul 2019

    Contient les polygones représentant les éléments géographiques (surfaces) des dossiers d'aide saisis dans Sylva

    • WMS
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) – non opposable

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 – non opposable

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    Services et équipements publics (tous) - Pays de Brest

    Pôle métropolitain du Pays de BrestUpdated 17 Jun 2026

    Localisation des équipements et bâtiments de services collectifs à la population, de sécurité et points d'intérêt...

    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Usagers impliqués dans les accidents de la circulation sur la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026

    Ce jeu de données est une extraction des caractéristiques essentielles des usagers impliqués dans des accidents routiers. **Lien …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
  19. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Localisation des tables-banc - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 10 Jun 2026

    … usage interne) | `int4` | | `isigeo_statut` | (usage interne) | `varchar` | | `isigeo_lock` | (usage interne) | `varchar` | | `precision` | Précision | `varchar` | | `idprecision` | (usage …

    • ZIP
    • GEOJSON
“usage” datasets · Open Data Finder