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561 datasets for “systeme”
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[DREAL OCCITANIE] Systèmes d’endiguement autorisés de classe A, B, C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des systèmes d’endiguement autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2015-526 du …
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[DREAL OCCITANIE] Système de traitement des eaux usées (STEU) - point de rejet sur le bassin Adour-Garonne et en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Jan 2025
[DREAL OCCITANIE] Points de rejet des systèmes de traitement des eaux usées (STEU) sur le bassin Adour-Garonne …
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Zones de collecte des systèmes d'assainissement de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021
Cette couche représente la zone de collecte du réseau de canalisations et ouvrages associés qui recueille et achemine …
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[DREAL OCCITANIE] Système de traitement des eaux usées (STEU) - station sur le bassin Adour-Garonne et en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Jan 2025
Les stations de traitement des eaux usées (stations d'épuration ou STEP) sont des systèmes de traitement considérés …
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Indicateurs issus du premier certificat de l'enfant
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2019
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bdt_ref_carto_communes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2023
Base territoriale - Couche référentielle cartographique - Communes
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bdt_ref_carto_epci
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2023
Base territoriale - Couche référentielle cartographique - EPCI
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bdt_ref_carto_scot
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2023
Base territoriale - Couche référentielle cartographique - Scots
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Contour académies 2020
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Base de données permettant de créer un fond de carte des académies.
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Systèmes de protection littoraux en région Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Sept 2016
Cette base de donnée recense les systèmes de protection du littoral de Loire-atlantique et de Vendée pour …
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bdt_ref_recherche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2023
Base territoriale - Couche référentielle de recherche (commune, epci, département, scot)
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Base territoriale - Données génériques - Communes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2023
Base territoriale - Données génériques - Communes - URL
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Zones d'effets du DIRI de System U Ouest à Saint-Aignan-Grandlieu en Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Jun 2016
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …
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PPRT de Zach System à Avrillé - Maine et Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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Sections Sportives Scolaires
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 5 Aug 2026
Listes des sections sportives scolaires implantées dans les établissements du 2nd degré à la rentrée scolaire 2025.
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Métro du réseau STAR - tracés de l'axe des lignes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2022
Lignes matérialisant l'axe du tracé des lignes du métro du réseau de transport en commun de Rennes …
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Projet trambus de Rennes Métropole : parcs-relais XXXXX
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 May 2024
Cette couche de points localise les parcs-relais déjà existants ou en projet accompagnant les lignes en projet …
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ISD - Indicateurs de contexte
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux …
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Annuaire Santé - Extractions des données en libre accès des professionnels intervenant dans le système de Santé (RPPS) - Format Zip
Agence du Numérique en SantéUpdated 13 Nov 2026
… données d’identification des professionnels intervenant dans le système de Santé et de leurs structures, issues des référentiels …
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Territoires éducatifs ruraux
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Territoires éducatifs ruraux - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en …
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