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34 datasets for “suppression”
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Les territoires à énergie positive pour la croissance verte TEPCV en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Apr 2021
… par la suppression des pesticides pour l’entretien des jardins publics, le développement de l’agriculture et de …
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Gabarits et limitation de poids des ponts
Département des Hauts-de-SeineUpdated 11 Jun 2025
… gabarit. **Observations particulières** Les modifications et la création/suppression d'ouvrages d'art sont rares. La liste des …
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Lieux de médiation numérique - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… caractère personnel (droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition au traitement de vos données personnelles) sur …
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Équipements et activités des îles de loisirs d’Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
… Les administrateurs du SIG régional ont réalisé un travail sur les entités (re-localisation, suppression de doublons, création …
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Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2017
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… apportées :** délibération N°23 du 26/04/2017: Suppression de 3 Emplacements Réservés pour élargissement de voies au …
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Tronçons de voies - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 4 Nov 2026
… id oracle -> sert pour Kadri | `int4` | | `date_suppression` | Date de suppression | `date` | | `idtrafic_moyen_journalier` | | `int4` | | `trafic_moyen …
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[DREAL OCCITANIE] Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
DREAL OccitanieUpdated 14 Oct 2021
… par la suppression des pesticides pour l’entretien des jardins publics, le développement de l’agriculture et de …
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Eco-stations Bus en Île-de-France
Île-de-France MobilitésUpdated 21 Jul 2026
… des contours des stations bus, reprise des contours. Suppression de certains objets qui ne répondent pas aux critères …
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Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »
Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026
… La suppression du plastique à usage unique répond à des enjeux de santé, de biodiversité et de décarbonation …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… réaliser des dépenses nouvelles en contrepartie, soit de suppressions de crédits antérieurement votés, soit de des ressources nouvelles …
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Comptages routiers sur la voirie départementale (archive)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 13 Mar 2018
… des comptages réalisés dans l'année et la suppression des anciens comptages. Ce jeu de données contient des …
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Zones d’intervention prioritaire de la Cistude d'Europe dans le département de l'Allier
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Apr 2024
… humides, cours d'eau, plan d'eau, bocage) - Suppression des buffers de moindre effectifs et ne correspondants pas …
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Idéo-Fiches formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 6 Nov 2026
… octobre 2026, 1e phase de simplification du bloc \ : suppression de la balise \ . 2e phase de simplification du bloc …
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[DREAL OCCITANIE] Zones de Revitalisation Rurale en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 23 Jul 2018
… arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …
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BD TOPO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
… la date de création ou la date de suppression en base est postérieure à la date de prédiffusion …
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Lignes de transport en projet en Ile-de-France
Île-de-France MobilitésUpdated 31 Aug 2026
… 08/2026) : Mise à jour majeure des projets. Suppression de l’ensemble des réseaux déjà mis en service …
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RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… les fonctionnaires dont ils assument la prise en charge (suite à une suppression d'emploi, une fin de …
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Gares, stations et pôles d'échanges multimodaux en projet en Ile-de-France
Île-de-France MobilitésUpdated 31 Aug 2026
… 08/2026) : Mise à jour majeure des projets. Suppression de l’ensemble des réseaux déjà mis en service …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Ils peuvent faire l’objet d’actualisation, voir de suppression.
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Ils peuvent faire l’objet d’actualisation, voir de suppression.
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