Skip to content
Open Data Finder

Search results for suppression

Filtersdata.gouv.fr · ZIP

34 datasets for “suppression”

  1. data.gouv.fr

    Les territoires à énergie positive pour la croissance verte TEPCV en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Apr 2021

    … par la suppression des pesticides pour l’entretien des jardins publics, le développement de l’agriculture et de …

    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Gabarits et limitation de poids des ponts

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 11 Jun 2025

    … gabarit. **Observations particulières** Les modifications et la création/suppression d'ouvrages d'art sont rares. La liste des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Lieux de médiation numérique - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … caractère personnel (droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition au traitement de vos données personnelles) sur …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Équipements et activités des îles de loisirs d’Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022

    … Les administrateurs du SIG régional ont réalisé un travail sur les entités (re-localisation, suppression de doublons, création …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2017

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … apportées :** délibération N°23 du 26/04/2017: Suppression de 3 Emplacements Réservés pour élargissement de voies au …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Tronçons de voies - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 4 Nov 2026

    … id oracle -> sert pour Kadri | `int4` | | `date_suppression` | Date de suppression | `date` | | `idtrafic_moyen_journalier` | | `int4` | | `trafic_moyen …

    • ZIP
    • GEOJSON
  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)

    DREAL OccitanieUpdated 14 Oct 2021

    … par la suppression des pesticides pour l’entretien des jardins publics, le développement de l’agriculture et de …

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Eco-stations Bus en Île-de-France

    Île-de-France MobilitésUpdated 21 Jul 2026

    … des contours des stations bus, reprise des contours. Suppression de certains objets qui ne répondent pas aux critères …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026

    … La suppression du plastique à usage unique répond à des enjeux de santé, de biodiversité et de décarbonation …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    … réaliser des dépenses nouvelles en contrepartie, soit de suppressions de crédits antérieurement votés, soit de des ressources nouvelles …

    • ZIP
    • XML
  11. data.gouv.fr

    Comptages routiers sur la voirie départementale (archive)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 13 Mar 2018

    … des comptages réalisés dans l'année et la suppression des anciens comptages. Ce jeu de données contient des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Zones d’intervention prioritaire de la Cistude d'Europe dans le département de l'Allier

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Apr 2024

    … humides, cours d'eau, plan d'eau, bocage) - Suppression des buffers de moindre effectifs et ne correspondants pas …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Idéo-Fiches formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 6 Nov 2026

    … octobre 2026, 1e phase de simplification du bloc \ : suppression de la balise \ . 2e phase de simplification du bloc …

    • XLSX
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zones de Revitalisation Rurale en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 23 Jul 2018

    … arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …

    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    BD TOPO®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026

    … la date de création ou la date de suppression en base est postérieure à la date de prédiffusion …

    • ZIP
    • HTML
    • PDF
    • SHAPEFILE
    • SHAPFILE
    • WMTS
    • +2
  16. data.gouv.fr

    Lignes de transport en projet en Ile-de-France

    Île-de-France MobilitésUpdated 31 Aug 2026

    … 08/2026) : Mise à jour majeure des projets. Suppression de l’ensemble des réseaux déjà mis en service …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024

    … les fonctionnaires dont ils assument la prise en charge (suite à une suppression d'emploi, une fin de …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  18. data.gouv.fr

    Gares, stations et pôles d'échanges multimodaux en projet en Ile-de-France

    Île-de-France MobilitésUpdated 31 Aug 2026

    … 08/2026) : Mise à jour majeure des projets. Suppression de l’ensemble des réseaux déjà mis en service …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Ils peuvent faire l’objet d’actualisation, voir de suppression.

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Ils peuvent faire l’objet d’actualisation, voir de suppression.

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
“suppression” datasets · Open Data Finder