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5 datasets for “substantiation”

  1. data.gouv.fr

    Ligne Régulière du Parc d'Activités du Val Drouette - PEM

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES EURELIENNES D'ILE DE FRANCEUpdated 21 Sept 2026

    … majeure du service en cours d'année (ajustement substantiel d'itinéraire, d'horaires ou d'arrêts). ​Considérations légales …

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  2. data.gouv.fr

    AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022

    … Les données ne permettent pas de reconstituer une partie substantielle du référentiel utilisé pour la saisie. En accord …

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  3. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 May 2022

    … la ressource déjà utilisée a vocation à être substantiellement développée. Les ZSE et ZSNEA sont définies lors d …

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  4. data.gouv.fr

    Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026

    … avant le début des travaux pour les modifications substantielles nécessitant une nouvelle demande d’accord ou d’avis …

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  5. data.gouv.fr

    VisioMel database: predicting cutaneous melanoma relapse

    Société Française de PathologieUpdated 29 Sept 2025

    … 70 to 80% within five years, indicating a substantial risk of disease recurrence after initial treatment. In patients …

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“substantiation” datasets · Open Data Finder