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5 datasets for “substantiation”
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Ligne Régulière du Parc d'Activités du Val Drouette - PEM
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES EURELIENNES D'ILE DE FRANCEUpdated 21 Sept 2026
… majeure du service en cours d'année (ajustement substantiel d'itinéraire, d'horaires ou d'arrêts). Considérations légales …
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AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022
… Les données ne permettent pas de reconstituer une partie substantielle du référentiel utilisé pour la saisie. En accord …
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Zones de sauvegarde des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 May 2022
… la ressource déjà utilisée a vocation à être substantiellement développée. Les ZSE et ZSNEA sont définies lors d …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… avant le début des travaux pour les modifications substantielles nécessitant une nouvelle demande d’accord ou d’avis …
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VisioMel database: predicting cutaneous melanoma relapse
Société Française de PathologieUpdated 29 Sept 2025
… 70 to 80% within five years, indicating a substantial risk of disease recurrence after initial treatment. In patients …
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