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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022

    Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …

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  2. data.gouv.fr

    Carte Stratégiques du Bruit : 4eme échéance - 2023

    Métropole Rouen NormandieUpdated 22 Jun 2026

    Les Cartes Stratégiques du Bruit (CBS) permettent d'évaluer l'exposition des populations et des établissements sensibles (santé …

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  3. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme …

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  4. data.gouv.fr

    Cartes de bruit stratégique (CBS) - Linéaire de la 5ème échéance de la directive "bruit dans l'environnement" en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 7 May 2026

    La directive "bruit dans l'environnement" impose la révision des cartes de bruit tous les 5 ans. Ces …

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  5. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas …

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  6. data.gouv.fr

    Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Oct 2017

    Tableau financier de suivi du Fond Régional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire de 2011 …

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  7. data.gouv.fr

    Zones humides stratégiques pour la gestion de l'eau du SAGE Estuaire de la Loire 2024

    Région des Pays de la LoireUpdated 15 Sept 2025

    Les zones stratégiques pour la gestion de l'eau (ZSGE) sont des zones humides dont la préservation ou …

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  8. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 …

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  9. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 …

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  10. data.gouv.fr

    Bassins d'exploitation stratégique de gisements de matériaux - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    Donnée surfacique du poste de légende _"Préserver l'accès au bassin d'exploitation stratégique de gisements franciliens de …

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  11. data.gouv.fr

    Cartes de bruit stratégiques des réseaux routiers et ferroviaires non concédés - Directive européenne 2002/49/CE

    CeremaUpdated 15 May 2025

    … Cette réglementation européenne impose l’élaboration, tous les 5 ans, à échéance fixe, des cartes de bruit stratégiques …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 May 2022

    Les zones de sauvegarde « ressources stratégiques » instaurent la priorité à l’usage « eau potable » de la ressource en …

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  13. data.gouv.fr

    Cartographie nationale des indicateurs liés à l'ilôt de chaleur urbain

    Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 9 Mar 2026

    Données SIG correspondent aux indicateurs liés à l’îlot de chaleur urbain (ICU), issu du projet de recherche …

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  14. data.gouv.fr

    Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Apr 2024

    … En tant que mode de déclinaison opérationnelle des stratégies locales de gestion des risques d’inondation (SLGRI), les …

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  15. data.gouv.fr

    Ecrans acoustiques (2020)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Jun 2026

    Cartographie de Bruit Stratégique Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence …

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  16. data.gouv.fr

    Comptage routier - Base routière métropole (2020)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Jul 2025

    Cartographie de Bruit Stratégique La base routière modélisée est une donnée collectée dans le cadre du projet du …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre des programmes d’actions pour la prévention des inondations (PAPI) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Feb 2023

    … En tant que mode de déclinaison opérationnelle des stratégies locales de gestion des risques d’inondation (SLGRI), les …

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  18. data.gouv.fr

    Investissements Territoriaux Intégrés en Pays de la Loire (ITI)

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … la mise en oeuvre de projets adaptés aux spécificités de chaque territoire suivant une stratégie de territoire intégrée

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  19. data.gouv.fr

    Durée analysée pour l'évolution du trait de côte

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    … l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Ces …

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  20. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)

    La DrômeUpdated 4 Aug 2021

    Désireux de préserver les ressources stratégiques pour l’Alimentation en Eau Potable (AEP), le SAGE a défini 30 …

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