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531 datasets for “specification”
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Implantations des carrières en fonctionnement en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Oct 2021
Couche des ponctuels des carrières en Auvergne-Rhône-Alpes, version test pour l'élaboration du schéma des carrières.
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Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse - RLPi
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse aux abords du boulevard périphérique parisien. Le Règlement Local de …
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Localisation des sites spécifiques - Béziers
Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026
Ce jeu de données répertorie l'ensemble des sites spécifiques appartenant à la ville de Béziers (nature sportive …
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Ondes de submersion des digues et barrages en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Apr 2023
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cours d'eau bd carthage auvergne rhone alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Aug 2024
cours d'eau bd carthage auvergne rhone alpes
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Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 : – élaboration – révision.
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Stations d'épuration localisées ponctuellement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 May 2021
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
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Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
… national des certifications professionnelles (**RNCP**) et au Répertoire spécifique (**RS**) des certifications et des habilitations. Les certifications enregistrées …
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Unité pastorale - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025
Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …
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Forêts et landes de plus de 4 hectares - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Apr 2025
Cartographie des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
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Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
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Enjeux forestiers en classes - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2024
L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers …
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Unités paysagères - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jul 2019
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors …
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Gisements potentiellement exploitables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Oct 2020
Couches géographique des gisements de granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs.
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Gisements bruts de type minéraux industriels pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2021
Identification des gisements intéressants et techniquement exploitables en lien avec la base CARMA. Travail effectué par le BRGM.
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Tampon autour des forêts et landes de plus de 4 hectares – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Mar 2025
Cartographie d’un tampon de 200 mètres autour des forêts et landes de plus de 4ha (à l …
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BdCarthage : cours d'eau sur Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Jul 2025
Cours d'eaux issus de la BDCarthage Portion connexe du réseau hydrographique possédant une source ou origine et …
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