Skip to content
Open Data Finder

Search results for restriction

Filtersdata.gouv.fr · ZIP

274 datasets for “restriction”

  1. data.gouv.fr

    Restrictions de circulation permanentes hors chantiers

    Département de l'AudeUpdated 9 Nov 2026

    Restrictions de circulation sur la voirie du Département de l'Aude Valeurs du sens de circulation : 1 = sens …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Restrictions_gabarit_tonnage_RD_CD34

    Département de l'HéraultUpdated 19 Oct 2026

    Limitations de tonnage, longueur, largeur et hauteur sur les routes du Conseil Départemental de l'Hérault

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Panneaux restrictions de dimension de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022

    Panneaux restrictions de dimension sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux de restriction de dimension. La …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Panneaux restrictions de desserte de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022

    Panneaux restrictions de desserte sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux de restriction de dessertes. La …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Panneaux restrictions de directions de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022

    Panneaux restrictions de direction sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux de restriction de direction. La …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Panneaux restrictions de tonnages de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022

    Panneaux restrictions de tonnage sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux de restriction de tonnage. La …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Panneaux restrictions de vitesse de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022

    Panneaux restrictions de vitesse sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux de restriction de vitesse. Attention …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Limitations de tonnage sur les routes départementales

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    Tronçons du réseau routier départemental concerné par des restrictions de tonnage (poids maximal des véhicules). Ces restrictions peuvent …

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
    • GPX+XML
    • VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
    • PLAIN
    • +7
  9. data.gouv.fr

    Synthèse communale des Aléas miniers connus en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Mar 2024

    Par commune, les différents types d'aléas miniers connus

    • ZIP
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023

    Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Circonscriptions électorales de Guyane (2012)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Limite des circonscriptions électorales de Guyane en 2012. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la …

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    Circonscriptions électorales de Guyane (2010)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Limite des circonscriptions électorales de Guyane en 2010. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la …

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    Circonscriptions électorales de Guyane (1986)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Limite des circonscriptions électorales de Guyane en 1986. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la …

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    Circonscriptions électorales de Guyane (1958)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Limite des circonscriptions électorales de Guyane en 1958. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la …

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    Unités paysagères des Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Sept 2016

    Délimitation des unités paysagères de l'Atlas de Paysages de la région des Pays de la Loire.

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Régime particulier de gestion forestière ponctuel - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023

    Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...). Contient les points représentant des …

    • WMS
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Communes classées à risque d’incendie de forêt – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Nov 2023

    Communes classées à risque d’incendie de forêt au titre du L132-1 du code forestier

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    ZFE Clermontoise

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025

    Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Circonscriptions électorales de la Collectivité Territoriale de Guyane (2015)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Limite des circonscriptions électorales de la Collectivité Territoriale de Guyane en 2015. Cette donnée est basée sur la …

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    Servitudes d'Utilité Publique (SUP) en Auvergne Rhône Alpes - Extraction GPU

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Aug 2025

    Périmètres de servitudes d'utilité publique en Auvergne-Rhône-Alpes - Extraction du géoportail de l'urbanisme (GPU).

    • WFS
    • ZIP
“restriction” datasets · Open Data Finder