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57 datasets for “registrations”
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Communes dont les registres d’état civil de 1893 à 1923 prêtés par les communes sont en ligne sur le site internet des Archives départementales
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 10 Mar 2022
… les Archives départementales ont emprunté aux communes les registres d’état civil de 1893 à 1925 environ, encore …
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Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026
Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 …
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Registre parcellaire graphique agricole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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Capacités d'injection de biométhane réservées par département actuellement inscrites au Registre
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 26 Oct 2026
… projets d'injection de biométhane inscrits dans le registre à chaque fin d'année sur les réseaux de …
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Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration https://www …
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RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique
Plateforme Open Data ZABALUpdated 9 Oct 2024
… Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est …
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Registre Français des émissions polluantes
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Apr 2021
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : - des substances chimiques et …
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Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026
… Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2025)
EnedisUpdated 9 Mar 2026
Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié …
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Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d’activité confondus dans la région Centre -Val de Loire
Lig'AirUpdated 20 Jun 2024
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WFS-1.0.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
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Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d’activité confondus dans les EPCI de la région Centre -Val de Loire
Lig'AirUpdated 3 Jul 2025
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WFS-1.0.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
- WFS
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Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d’activité confondus dans les départements de la région Centre -Val de Loire
Lig'AirUpdated 20 Jun 2024
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WFS-1.0.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
- WFS
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RNE - Municipales2020 - Complet
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 16 Jul 2020
Le fichier officiel des données essentielles des Elus municipaux tel que publié dans le jeu de données Registre …
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Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019
… Toutes les copropriétés potentielles, immatriculées ou non au registre, sont référencées avec leur adresse et le nombre de …
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[DREAL OCCITANIE] Incinérateurs en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 3 Jun 2025
… Elle comporte des lien html vers le registre des émissions polluantes (IREP) et la base nationale des installations …
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Entreprises immatriculées en 2025
InfogreffeUpdated 13 Nov 2026
Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2025. _______________________________________________________________________________ # *Le contenu du jeu …
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Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC
Agence BioUpdated 30 Oct 2025
… org/vos-outils/les-chiffres-cles/) - [la couche "Registre Parcellaire Graphique" sur le Géoportail](https://www.geoportail.gouv …
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- GEOJSON.GZ
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Indicateur Prospectif de Gaz Renouvelable - Dynamique engagée à la maille régionale
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Jul 2021
… en cours et à venir) enregistrée dans le registre de capacité dont NaTran est le gestionnaire. * la consommation …
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Programme des rotations Corsica LINEA
Jean-Pierre ALIOUpdated 12 Nov 2026
… et 7 cargos mixtes) sous pavillon français premier registre, CORSICA linea compte 1400 collaborateurs, dont 900 navigants. La …
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Indicateur Prospectif de Gaz Renouvelable - Dynamique engagée à la maille départementale
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Jul 2021
… en cours et à venir) enregistrée dans le registre de capacité dont NaTran est le gestionnaire. * la consommation …
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