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Filtersdata.gouv.fr · ZIP

57 datasets for “registration”

  1. data.gouv.fr

    Communes dont les registres d’état civil de 1893 à 1923 prêtés par les communes sont en ligne sur le site internet des Archives départementales

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 10 Mar 2022

    … les Archives départementales ont emprunté aux communes les registres d’état civil de 1893 à 1925 environ, encore …

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  2. data.gouv.fr

    Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026

    Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 …

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  3. data.gouv.fr

    Registre parcellaire graphique agricole

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    [ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …

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  4. data.gouv.fr

    Capacités d'injection de biométhane réservées par département actuellement inscrites au Registre

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 26 Oct 2026

    … projets d'injection de biométhane inscrits dans le registre à chaque fin d'année sur les réseaux de …

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  5. data.gouv.fr

    Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026

    Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration https://www …

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  6. data.gouv.fr

    RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 9 Oct 2024

    … Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est …

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  7. data.gouv.fr

    Registre Français des émissions polluantes

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Apr 2021

    Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : - des substances chimiques et …

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  8. data.gouv.fr

    Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026

    … Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …

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  9. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2025)

    EnedisUpdated 9 Mar 2026

    Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié …

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  10. data.gouv.fr

    Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d’activité confondus dans la région Centre -Val de Loire

    Lig'AirUpdated 20 Jun 2024

    Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS-1.0.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
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  11. data.gouv.fr

    Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d’activité confondus dans les EPCI de la région Centre -Val de Loire

    Lig'AirUpdated 3 Jul 2025

    Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS-1.0.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
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  12. data.gouv.fr

    Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d’activité confondus dans les départements de la région Centre -Val de Loire

    Lig'AirUpdated 20 Jun 2024

    Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS-1.0.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
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  13. data.gouv.fr

    RNE - Municipales2020 - Complet

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 16 Jul 2020

    Le fichier officiel des données essentielles des Elus municipaux tel que publié dans le jeu de données Registre …

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  14. data.gouv.fr

    Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019

    … Toutes les copropriétés potentielles, immatriculées ou non au registre, sont référencées avec leur adresse et le nombre de …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Incinérateurs en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 3 Jun 2025

    … Elle comporte des lien html vers le registre des émissions polluantes (IREP) et la base nationale des installations …

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  16. data.gouv.fr

    Entreprises immatriculées en 2025

    InfogreffeUpdated 13 Nov 2026

    Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2025. _______________________________________________________________________________ # *Le contenu du jeu …

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  17. data.gouv.fr

    Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC

    Agence BioUpdated 30 Oct 2025

    … org/vos-outils/les-chiffres-cles/) - [la couche "Registre Parcellaire Graphique" sur le Géoportail](https://www.geoportail.gouv …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateur Prospectif de Gaz Renouvelable - Dynamique engagée à la maille régionale

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Jul 2021

    … en cours et à venir) enregistrée dans le registre de capacité dont NaTran est le gestionnaire. * la consommation …

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  19. data.gouv.fr

    Programme des rotations Corsica LINEA

    Jean-Pierre ALIOUpdated 12 Nov 2026

    … et 7 cargos mixtes) sous pavillon français premier registre, CORSICA linea compte 1400 collaborateurs, dont 900 navigants. La …

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  20. data.gouv.fr

    Indicateur Prospectif de Gaz Renouvelable - Dynamique engagée à la maille départementale

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Jul 2021

    … en cours et à venir) enregistrée dans le registre de capacité dont NaTran est le gestionnaire. * la consommation …

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